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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2502
… Pyrites de fer non grillées. …
Explanatory notes
… 25.02 - Pyrites de fer non grillées. La présente position comprend toutes les pyrites de fer non grillées, y … les pyrites de fer cuivreuses non grillées. Les pyrites sont surtout composées de sulfures de fer; elles sont d'une …Section V > Chapitre 26 > Position 2617
… Autres minerais et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.17 ‑ Autres minerais et leurs concentrés. 2617.10 ‑ Minerais d'antimoine et leurs … Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : 1) Les minerais d'antimoine . a) La … c) La sénarmontite, oxyde d'antimoine. d) La stibine ou antimonite , sulfure d'antimoine. e) La valentinite ou …Section II > Chapitre 12 > Position 1201
… Fèves de soja, même concassées. …
Explanatory notes
… 12.01 ‑ Fèves de soja, même concassées (+). 1201.10 - De semence 1201.90 - Autres Les fèves de soja constituent une source très importante d'huile végétale. Les … traitement thermique en vue d'en éliminer l'amertume (voir Considérations générales). Sont, toutefois, exclues les …Section VI
… PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES …
Explanatory notes
… Section VI PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES Notes. 1.‑ A) Tout produit (autre que les minerais … mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier …Legal note
… produit (autre que les minerais de métaux radioactifs), répondant aux spécifications du libellé de l'un des n°s 28.44 … position et non dans une autre position de la présente Section. 2.‑ Sous réserve des dispositions de la Note … mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier …Section IX > Chapitre 44
… Bois, charbon de bois et ouvrages en bois …
Explanatory notes
… Chapitre 44 Bois, charbon de bois et ouvrages en bois Notes. 1.‑ Le présent … similaires, par exemple) à l’exclusion des manches et montures, en bois, pour articles du n° 96.03; r) les … les profils admis pour les bois du n° 44.09, cintrés, ondulés, perforés, découpés ou obtenus sous des formes …Legal note
… comprend pas : a) les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées … similaires, par exemple) à l’exclusion des manches et montures, en bois, pour articles du n° 96.03; r) les … les profils admis pour les bois du n° 44.09, cintrés, ondulés, perforés, découpés ou obtenus sous des formes …Section I > Chapitre 3
… Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés …
Explanatory notes
… Chapitre 3 Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés …Legal note
… du n° 01.06 (n°s 02.08 ou 02.10); c) les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les …Section II > Chapitre 8
… Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons …
Explanatory notes
… Chapitre 8 Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles. 2.‑ Les fruits réfrigérés sont à classer dans les mêmes positions que les fruits frais …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles. 2.‑ Les fruits réfrigérés sont à classer dans les mêmes positions que les fruits frais …Section XXI > Chapitre 97
… Objets d'art, de collection ou d'antiquité …
Explanatory notes
… Chapitre 97 Objets d'art, de collections ou d'antiquité Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés, du n° 49.07; b) les toiles peintes … artisanales, par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou créés par des artistes. 3.‑ On considère …Legal note
… timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés, du n° 49.07; b) les toiles peintes … artisanales, par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou créés par des artistes. 3.‑ On considère …Section II > Chapitre 12 > Position 1206
… Graines de tournesol, même concassées. …
Explanatory notes
… 12.06 ‑ Graines de tournesol, même concassées. Cette position comprend les graines de tournesol commun ( …Section II > Chapitre 12 > Position 1204
… Graines de lin, même concassées. …