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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.20
… obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
Explanatory notes
… La présente position comprend l'appareillage électrique généralement utilisé pour la distribution de l'électricité. … et les disjoncteurs qui interrompent automatiquement le passage du courant lorsque l'intensité ou la tension de … leur régime propre. PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base …
Explanatory notes
… plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base … plastique, de brai ou de caoutchouc comprimé, soit, plus généralement, par un mélange de fibres d'amiante, de matière … ou autres organes de frottement pour véhicules de tout genre, pour grues, dragues et autres machines. Il existe …Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …
Explanatory notes
… ou thermiques , même avec revêtement intérieur ou calorifuge. 7612.10 ‑ Etuis tubulaires souples 7612.90 ‑ … en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Les fûts, tambours et … servent surtout à l'emballage des denrées alimentaires. On range également ici les étuis tubulaires rigides, tels que …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.91
… Mélanges et préparations constitués essentiellement de …
Section II > Chapitre 8 > Position 0814 > 0814.00
… d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7415
… appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, …
Explanatory notes
… appointes et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, … n°s 73.17 et 73.18 sont valables mutatis mutandis pour les ouvrages de la présente position, remarque étant faite que … et les clous dits de tapissiers, à tête en cuivre et tige en fer ou en acier , sont compris ici. Sont exclus de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, …
Explanatory notes
… 90.17 ‑ Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, … pour tracer la route. 2) Les machines à dessiner , généralement à système de parallélogrammes articulés, avec … et 2 du présent Chapitre (voir également les Considérations générales ci‑dessus), la présente position comprend …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants …
Explanatory notes
… 34.05 ‑ Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants … etc.), les brillants pour carrosseries, verres ou métaux (argenterie, cuivre, etc.), ainsi que les mélanges en pâte ou … conditionnées pour la vente au détail, se présentent généralement à l'état pâteux ou liquide, ou sous forme de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.30
… machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège …