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Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.10

Classification opinions

… (colorant)) (moins de 1 %) et d'eau, utilisée dans la fabrication de boissons non alcooliques. La préparation … final, à savoir une boisson non alcoolique à l'orange. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 33 et seconde …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3304 > 3304.9 > 3304.99

Classification opinions

… pour la vente au détail (en petits flacons ou boîtes); les indications portées sur l'étiquette mentionnent qu'elle …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.25

Classification opinions

… des cylindres de cintrage et de formage, des galets fous verticaux de rapprochement (des bords) et des cylindres à profilés. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2001 A Section …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.2 > 8467.29

Classification opinions

… équipé d'un moteur électrique incorporé qui est alimenté en électricité par une batterie externe ou un générateur, … un bras télescopique facilitant l'opération de cueillette. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis …

Section II > Chapitre 12 > Position 1212 > 1212.9 > 1212.99

Classification opinions

… de pouvoir germinatif, propres à l'alimentation humaine. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 … 2.Tubercule de … au moyen d’eau ou d’une solution à faible teneur en alcool. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.30

Classification opinions

… le conducteur et conçus essentiellement pour tirer d'autres véhicules, engins ou charges. Adoption : 1966 … 2. Tracteurs … comportant certains des éléments typiques d'infrastructures motrices mais pouvant recevoir indifféremment divers …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2308 > 2308.00

Classification opinions

… des menus fragments de manioc et des grains de sable siliceux (44 % environ) qui se sont détachés au cours du … un fort pourcentage (50 % environ) de graines de plantes adventices et diverses autres impuretés, destiné à être …

Section II > Chapitre 6 > Position 0604 > 0604.90

Classification opinions

… auxquelles sont unis, en petite quantité, des éléments artificiels (fleurs artificielles en matières textiles, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1 > 9018.19

Classification opinions

… capteur mesurant la pression artérielle, d’un écran pour afficher les résultats de mesure, l’heure et la date et … deux piles, une boîte de rangement et un mode d’emploi. Application des RGI 1, 3 (b) et 6. Adoption : 2025 …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3005 > 3005.90

Classification opinions

… 1. Gaze utilisée à des fins médicales , 100 % coton, à armure toile, blanche, de texture … destinée à un usage hospitalier et n’est pas stérilisée. Application des RGI 1 (Note 2 de la Section VI et Note 1 e) …

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