… dans le libellé de la présente position. Outre les produits précédemment signalés comme tels, sont exclus de la … quartzeux naturels ( n° 25.05 ). b) Le silex et autres produits du n° 25.17 . c) Les éléments d'optique en quartz ( …
… de mica. Sont, en revanche, exclus de cette position, les produits obtenus par découpage de feuilles ou de lamelles de mica ( n° 68.14 ou Chapitre 85 ), ainsi que les produits obtenus par agglomération de splittings (micanite, …
… aromatiques et de permettre une meilleure conservation du produit. Elle est parfois aromatisée en cours de fermentation à l'aide de cerises ou d'autres produits. On ajoute parfois à la bière des sucres, des …
… farines de froment (blé) ou de méteil) (c'est‑à‑dire, les produits pulvérulents provenant de la mouture de celles‑ci). … sarrasin, on range dans cette position comme farines, les produits de la mouture de ces céréales qui, indépendamment …
… que les gravures, estampes et lithographies, anciennes ou modernes, qui ont été tirées directement , en noir ou en … l’article original de la copie, du truquage ou de la reproduction; toutefois, l’apparence d’une trame (dans le …
… ou pendant la phase de raffinage, de petites quantités de produits chimiques. Le bois peut être soumis à l'étuvage pendant des périodes de temps différentes, à des pressions et …
… plaque le liquide contre la paroi où il se solidifie. Les produits de cette position peuvent être droits ou courbes, … leur corps peut être lisse ou muni d'ailettes. Suivant leur mode d'assemblage ils peuvent être, soit à emboîtement, soit …
… quant à sa portée et aux procédés de fabrication des produits qu'elle englobe. La plupart des tubes et tuyaux en … brasant ou en soudant les bords de bandes ou par d'autres méthodes. Les tubes et tuyaux sans soudure sont généralement …
… OU DE MATIERES PLASTIQUES La présente catégorie de produits couvre les fils textiles, les lames ainsi que les … courroies de machines ou tuyaux. On peut citer parmi les produits relevant de ce groupe les imitations de catgut, …
