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Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

…        h)   les enzymes préparées du n° 35.07. 2.‑  Les extraits des succédanés visés à la Note 1 b) ci‑dessus … diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette …

Legal note

…        h)   les enzymes préparées du n° 35.07. 2.‑  Les extraits des succédanés visés à la Note 1 b) ci‑dessus … diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion : a)  des poissons et des crustacés, des … animaux vivants (pour l'alimentation ou autres usages), à l'exception : 1)    Des poissons et des crustacés, des …

Legal note

… Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion :        a)  des poissons et des crustacés, des …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… d'horlogerie ou des parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à ces mouvements … mécanique. L'épaisseur de ces mouvements ne doit pas excéder 12 mm et leur largeur, leur longueur ou leur … pierres synthétiques ou reconstituées, etc. (voir les Notes explicatives des n°s 91.11 et 91.12). Le classement des …

Legal note

… d'horlogerie ou des parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à ces mouvements … mécanique. L'épaisseur de ces mouvements ne doit pas excéder 12 mm et leur largeur, leur longueur ou leur …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… eux entrent dans le n° 31.05. 6.- Au sens du n° 31.05, l'expression autres engrais ne couvre que les produits des … ( n° 25.30 ). c)    La tourbe ( n° 27.03 ). Sont également exclues du présent Chapitre les préparations … mais non en tant que composants essentiels (n° 38.24 , par exemple). Sont également exclus les supports de culture …

Legal note

… eux entrent dans le n° 31.05. 6.- Au sens du n° 31.05, l'expression autres engrais ne couvre que les produits des …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… les boissons dont le titre alcoométrique volumique n'excède pas 0,5 % vol. Les boissons alcooliques sont … ) préparés à des fins culinaires (vin et cognac, par exemple), rendus ainsi impropres à la consommation en tant …

Legal note

… les boissons dont le titre alcoométrique volumique n'excède pas 0,5 % vol. Les boissons alcooliques sont …

Section VII

Explanatory notes

… comme complémentaires les uns des autres. 2.‑ A l'exception des articles des n ° s 39.18 ou 39.19, relèvent …

Legal note

… comme complémentaires les uns des autres. 2.‑ A l'exception des articles des n ° s 39.18 ou 39.19, relèvent …

Section XII > Chapitre 66

Explanatory notes

… manifestement destinés à l'amusement des enfants, par exemple). 2.-  Le n° 66.03 ne comprend pas les fournitures en matières textiles, les fourreaux, les couvertures, glands, dragonnes …

Legal note

… manifestement destinés à l'amusement des enfants, par exemple). 2.-  Le n° 66.03 ne comprend pas les fournitures en matières textiles, les fourreaux, les couvertures, glands, dragonnes …

Section IV > Chapitre 24

Explanatory notes

… de tabac et de glycérol, même contenant des huiles et des extraits aromatiques, des mélasses ou du sucre et même … produits pour pipe à eau, ne contenant pas de tabac, sont exclus de la présente sous-position. CONSIDERATIONS …

Legal note

… de tabac et de glycérol, même contenant des huiles et des extraits aromatiques, des mélasses ou du sucre et même … produits pour pipe à eau, ne contenant pas de tabac, sont exclus de la présente sous-position. …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… poudres abrasives, charges, produits médicamenteux, par exemple). Ceux contenant des abrasifs ne relèvent toutefois … définis à la Note 2 du Chapitre 27. 5.- Sous réserve des exclusions indiquées ci‑dessous, les termes cires …

Legal note

… poudres abrasives, charges, produits médicamenteux, par exemple). Ceux contenant des abrasifs ne relèvent toutefois … définis à la Note 2 du Chapitre 27. 5.- Sous réserve des exclusions indiquées ci‑dessous, les termes cires …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). CONSIDERATIONS GENERALES Le liège provient presque exclusivement de la partie extérieure de l'écorce du chêne‑liège ( Quercus suber ), qui …

Legal note

… articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). …

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