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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.45
… Titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6115 > 6115.30
… Autres bas et mi-bas de femmes titrant en fils simples moins de 67 décitex …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402
… au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. …
Explanatory notes
… au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex (+). - Fils à haute … 5402.39 - - Autres - Autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours par … de moins de 67 décitex. 2) Les multifilaments constitués par la juxtaposition d'un certain nombre de …Section IV > Chapitre 23 > Position 2302
… Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous …
Explanatory notes
… 23.02 ‑ Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous … Les sons, remoulages et autres résidus de la mouture des grains de céréales . Cette catégorie comprend … essentiellement les sous‑produits obtenus au cours des opérations de mouture du froment, du seigle, de l'orge, de …Section XX > Chapitre 96 > Position 9617
… montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en …
Explanatory notes
… montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre). On range dans la présente position : 1) Les bouteilles isolantes … pots, carafes, etc., destinés à maintenir à température constante, pendant un certain temps, des liquides, des …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.19
… Autres, y compris les mélanges de matières colorantes d'au moins deux des n°s 3204.11 à 3204.19 …
Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.30
… Papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.4 > 7204.41
… Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7207 > 7207.1 > 7207.11
… De section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8311 > 8311.30
… pour le brasage ou le soudage à la flamme, en métaux communs …