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Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… ou végétale Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   le lard et la graisse de porc et de … les résidus des n°s  23.04 à 23.06 ;        e)   les acides gras, les cires préparées, les corps gras transformés en … et leurs fractions, simplement dénaturées, qui restent clas s ées dans la position dont relèvent les graisses et …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   le lard et la graisse de porc et de … les résidus des n°s  23.04 à 23.06 ;        e)   les acides gras, les cires préparées, les corps gras transformés en … et leurs fractions, simplement dénaturées, qui restent clas s ées dans la position dont relèvent les graisses et …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

…        g)   les articles du Chapitre 85, non encore assemblés entre eux ou avec d'autres éléments de façon à … ou doublés de métaux précieux, ou en ces mêmes matières associées à des perles fines ou de culture, à des pierres … de montres des dispositifs dont la régulation est assurée par un balancier‑spiral, un quartz ou tout autre …

Legal note

…        g)   les articles du Chapitre 85, non encore assemblés entre eux ou avec d'autres éléments de façon à … ou doublés de métaux précieux, ou en ces mêmes matières associées à des perles fines ou de culture, à des pierres … de montres des dispositifs dont la régulation est assurée par un balancier‑spiral, un quartz ou tout autre …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… de plantes Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les légumes et fruits préparés ou … le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les légumes et fruits préparés ou … le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… et accessoires Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les bougies (n° 34.06);        b)    les … (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);        l)    les cloches, … plus d’un article et qui ne peuvent être considérés comme assortiments au sens de la Règle Générale Interprétative …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les bougies (n° 34.06);        b)    les … (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);        l)    les cloches, … plus d’un article et qui ne peuvent être considérés comme assortiments au sens de la Règle Générale Interprétative …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… terminées en usine, soit livrées sous forme d'éléments à assembler sur place, présentés ensemble, telles que locaux … construction modulaires sont généralement conçues pour être assemblées ensemble afin de constituer des constructions … de navires, par exemple ‑ ils sont appelés à être fixés ou assujettis au sol) et qui servent à garnir, dans un but …

Legal note

… terminées en usine, soit livrées sous forme d'éléments à assembler sur place, présentés ensemble, telles que locaux … construction modulaires sont généralement conçues pour être assemblées ensemble afin de constituer des constructions …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations … enrobés de pâte ou de chapelure (panés), truffés, assaisonnés (de poivre et de sel, par exemple), etc. 4)    …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les viandes, les abats, les poissons, crustacés, … le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… chimiques Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)  les produits de constitution chimique … communs ou pour la fabrication de composés chimiques à base de métaux communs (n° 26.20), les catalyseurs épuisés … déterminer ces valeurs ainsi que le degré de certitude à associer à chaque valeur et qui est apte à être utilisé à …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)  les produits de constitution chimique … communs ou pour la fabrication de composés chimiques à base de métaux communs (n° 26.20), les catalyseurs épuisés … déterminer ces valeurs ainsi que le degré de certitude à associer à chaque valeur et qui est apte à être utilisé à …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… de corderie Notes. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les ouates, feutres et nontissés, … b)   les produits textiles du n° 58.11;        c)   les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, … une grande variété de produits textiles de caractère assez particulier et, notamment, les ouates, les feutres, …

Legal note

… Notes. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les ouates, feutres et nontissés, … b)   les produits textiles du n° 58.11;        c)   les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, … et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits astrakan , breitschwanz , caracul , persianer ou similaires, … à les tremper dans des solutions alcalines (pour les assouplir et les débarrasser du sel utilisé pour leur … ou soumise à un tannage à l'huile pour être lubrifiée et assouplie et les cuirs et peaux peuvent être retannés ou …

Legal note

… Notes. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les rognures et déchets similaires de … leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou 67.01, selon le cas);         c)    les cuirs et peaux bruts, tannés ou … d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits astrakan , breitschwanz , caracul , persianer ou similaires, …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… ou de melons Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles. 2.‑  Les fruits réfrigérés … par exemple); b)  pour améliorer ou maintenir leur aspect (au moyen d'huile végétale ou par addition de faibles … salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles. 2.‑  Les fruits réfrigérés … par exemple);        b)  pour améliorer ou maintenir leur aspect (au moyen d'huile végétale ou par addition de faibles … salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour …

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