… (coke de pétrole non calciné). B) Le bitume de pétrole (également désigné sous les noms de brai ou poix de pétrole ) … d'huiles de pétrole. La présente position comprend également les bitumes, cokes et autres résidus obtenus par …
… pétales de roses, par exemple), avec un poids à peu près égal de sucre. Une fois refroidie, la préparation est assez … exemple) au lieu de sucre. La présente position comprend également les préparations homogénéisées. Sont exclues de la …
… du présent Chapitre). La présente position englobe également les cuirs et peaux épilés de tous les animaux … ou à l'huile, sont exclues ( n°s 41.12 ou 41.14 ). Sont également exclus de la présente position : a) Les cuirs …
… et tuyaux peuvent, en outre, comporter extérieurement un gainage de tissu mince ou un guipage ou tressage de fils … conservent leur caractère de tubes ou tuyaux. Entrent également dans la présente position les tubes en caoutchouc …
… 2); et 3 ° ) les articles en luffa, tels que tampons et gants pour frictions, même doublés. Sont rangés dans la … position notamment : 1) Les paniers (même munis de galets ou de roulettes), les corbeilles et les hottes de …
… aux produits le caractère de broderies. Elles peuvent également être assemblées par des points noués ou par … ou par un autre procédé pour autant que le produit présente également un aspect matelassé (cloisonné), à savoir, un …
… contacts électriques. A cause de son inaltérabilité, il est également employé dans l'art dentaire ou en bijouterie, à la … de la Note 5 de la Section XV, d'être classés ici, eu égard à la proportion de ce métal qu'ils contiennent. La …
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