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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 64 > Position 6405
… Autres chaussures. …
Explanatory notes
… 64.05 - Autres chaussures. 6405.10 - A dessus en cuir naturel ou … Sous réserve des dispositions des Notes 1 et 4 du présent Chapitre, la présente position couvre toutes les chaussures … ficelle ou en corde, en carton, en pelleterie, en tissu, en feutre, en nontissé, en linoléum, en raphia, en paille, en …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.11
… emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules …
Classification opinions
… numérique de véhicule automobile, en verre de sécurité trempé. Une fois découpé selon la forme voulue et trempé, le … bords pour bloquer la lumière et d’une couche de film TAC (triacétyl-cellulose) avec revêtement anti-éblouissement (AG), antireflets (AR) et anti-traces de doigts (AF). Le produit n’est pas incorporé dans …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.1
… contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC); contenant du tétrachlorure de carbone; contenant du 1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542
… Circuits intégrés électroniques. …
Explanatory notes
… 85.42 - Circuits intégrés électroniques. - Circuits intégrés … dans lesquelles les éléments du circuit (diodes, transistors, résistances, capacités, inductances, etc.) sont … des configurations ci-dessus constituées par au moins trois circuits intégrés monolithiques. Ces circuits …Section VI > Chapitre 29 > Position 2926
… Composés à fonction nitrile. …
Explanatory notes
… de l’azote. Selon que dans une molécule on a un, deux ou trois radicaux (–CN) on a des mono-, di- ou trinitriles. Parmi les nitriles et leurs dérivés de … nitrophénylacétonitrile . 16) La phénylcyanamide . 17) La tricyanotriméthylamine . 18) Intermédiaire de la méthadone …Section XVII > Chapitre 86
Explanatory notes
… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les traverses en bois ou en béton pour voies ferrées ou … et les éléments en béton de voies de guidage pour aérotrains (n°s 44.06 ou 68.10); b) les éléments de … voies ferrées ou similaires de toute sorte (chemins de fer, tramways, voies étroites (voies Decauville, par exemple), …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les traverses en bois ou en béton pour voies ferrées ou … et les éléments en béton de voies de guidage pour aérotrains (n°s 44.06 ou 68.10); b) les éléments de …Section I > Chapitre 1 > Position 0106
… Autres animaux vivants. …
Explanatory notes
… 01.06 - Autres animaux vivants. - Mammifères : 0106.11 … les perroquets, perruches, aras et cacatoès) 0106.33 - - Autruches; émeus ( Dromaius novaehollandiae ) 0106.39 - - … 0106.41 - - Abeilles 0106.49 - - Autres 0106.90 - Autres Entrent notamment dans cette position les animaux …Section II > Chapitre 8 > Position 0810
… Autres fruits, frais. …
Explanatory notes
… 08.10 ‑ Autres fruits, frais. 0810.10 ‑ Fraises 0810.20 ‑ … comestibles non dénommées ci‑dessus ou non reprises dans d'autres Chapitres de la Nomenclature (voir à cet égard les … cannelles et les asimines, fruits de l'asiminier ( Asimina triloba ). Les baies de genièvre relèvent du n° 09.09 . …Section IX > Chapitre 44 > Position 4421
… Autres ouvrages en bois. …
Explanatory notes
… les escabeaux à gradins (sorte de marchepieds), les tréteaux, les lettres, chiffres et enseignes, les étiquettes … les rouleaux pour stores avec ou sans ressort, les treillages pour clôtures, les barrières de passages à … parallélépipèdes rectangles. Ils sont obtenus au moyen de tronçonneuses à scies circulaires multiples. Les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2931
… Autres composés organo-inorganiques. …