… des locaux, à usage domestique, renfermant dans une enveloppe commune un filtre à air en fibres de nylon, un … pour l'humidification ou la déshumidification de l'air. Adoption : 1961 + 1994 … 2. Appareils à évaporation pour le … pour l'humidification ou la déshumidification de l'air. Adoption : 1994 … 3. Appareil à évaporation pour le …
… chromé n'ayant d'autre objet que de faciliter l'adhérence. Adoption : 1962 + 1964 … 2. Feuilles, consistant en papiers … utilisées dans la fabrication de produits stratifiés. Adoption : 1986 … 3. Produit stratifié en textile et en … Application des RGI 1 (Note 1 h) de la Section XI) et 6. Adoption : 2019 … 4. Feuilles trilaminées , composées de …
… l'empêchant d'osciller. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 … 2. Siège pour bébés doté d'un cadre en … de se tenir en position assise. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 … 3. Siège pour bébés en forme d'anneau … sont pas capables de marcher. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 … 4. Balançoire pour bébés , fixée à un bâti …
… et des juliennes de légumes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 … 2. Coupe-légumes (dimensions (H x L x P) … moteur électrique 220 V, conçu pour découper des légumes et proposant plusieurs fonctions : découpage, tranchage, râpage … la trancheuse à double lame. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 … 3. Coupe-légumes (H x L x P) 230 x 272 x …
… impuretés. Application de la Note 3 de la Section XVI. Adoption : 1998 … 1. Aspirateur de matières sèches ou … de plus grand calibre telles que des déchets de papier, des copeaux de bois, des feuilles d'arbres, des débris de verre …
… repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption : 1962 1°) Produits dérivés du pétrole, dont le … 27) et 6 (Note 4 de sous-positions du Chapitre 27). Adoption : 1962 … 3. Distillats lourds, combustibles … distillé entre 313 et 350 °C. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 … 4. Carburant de faible viscosité pour …
… à la confection de cigarettes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 … 2. Tiges de tabac expansé (ETS). Les tiges … à la confection de cigarettes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 … 3. S achets de nicotine à usage unique par … à aider au sevrage tabagique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 … 4. Tabac à priser . Le produit est …
… après neutralisation, soit directement, en raison de leurs propriétés tensioactives, à certains usages tels que … polymérisation en émulsion. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 1963 …
… et n’intègre ni sélecteur de canaux ni récepteur de signaux vidéophoniques. Caractéristiques : - format de l’image : … standard (SD). Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 2024 … 2. Miroir pour activité physique … d’une taille de 32 pouces (81 cm) , combiné, sous une même enveloppe, à deux haut-parleurs, une caméra, une unité de …
… les Avis 3926.40/1, 9505.10/2, 9505.10/3 et 9505.10/4 Adoption : 2024 … 2. Article pour fêtes de Noël en matières … les Avis 3926.40/1, 9505.10/1, 9505.10/3 et 9505.10/4. Adoption : 2024 … 3. Article pour fêtes de Noël se … les Avis 3926.40/1, 9505.10/1, 9505.10/2 et 9505.10/4. Adoption : 2024 A étoile B bâtons de cannelle C pommes de …
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