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Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.73

Classification opinions

… environ. Chaque couche est composée de cinq lames en bambou dont le fil est orienté horizontalement (d'une largeur … éviter le voilement du panneau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2006 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.43

Classification opinions

… les cellules. Deux « câbles solaires » de raccordement (à double isolation, protection contre les UV, l’eau, la … Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 85) et 6. Adoption : 2018 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7312 > 7312.10

Classification opinions

… engins pour tirer des charges. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 … 2. Câble d’acier tressé , à 6 torons … engins pour tirer des charges. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.10

Classification opinions

… se trouvent à l'intérieur d'une mallette réutilisable dotée d'une mousse de protection où des compartiments … Application des RGI 1 (Note 4 de Section XVI) et 6. Adoption : 2010 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.1 > 8467.19

Classification opinions

… Voir également les Avis 8466.10/1, 8467.19/2 et 8467.29/1. Adoption : 2014 … 2. Peigne pneumatique en métaux communs, … Voir également les Avis 8466.10/1, 8467.19/1 et 8467.29/1. Adoption : 2015 …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.9 > 2404.91

Classification opinions

… Application des RGI 1 (Note 1 f) du Chapitre 21) et 6  Adoption : 1996 … 2. S achets de nicotine à usage unique par … à aider au sevrage tabagique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2306 > 2306.50

Classification opinions

… g et est utilisé dans l’industrie alimentaire ou à des fins domestiques pour plusieurs produits de boulangerie sans … et tartes, par exemple). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.90

Classification opinions

… de vêtements. Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 … 2. Châle (« Dupatta ») en tissu de coton, … XI) et 6. Voir également les Avis 6204.62/1 et 6206.30/1. Adoption : 2014 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504

Explanatory notes

… électriques sont des appareils qui, sans l'intervention d'organes en mouvement, transforment, par effet d'induction … (autotransformateurs), il n'existe qu'un seul enroulement, dont une partie est commune aux circuits primaire et … tension ou de polarité différentes. Selon le type de valves dont ils sont équipés, on peut distinguer notamment : 1)    …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024

Explanatory notes

… TEXTILES Les principaux essais portant sur des textiles, dont les machines qui les réalisent relèvent de la présente …