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Section XVII

Explanatory notes

… sont conçus pour se déplacer au‑dessus de l'eau, même s'ils peuvent se poser sur des plages ou des débarcadères ou se … que les bicyclettes) pour enfants, les autos-jouets à pédales, les bateaux et avions-jouets ( n° 95.03 ), les … propre. Tous les autres Chapitres de la présente Section permettent le classement des parties et accessoires des …

Legal note

… ou un accessoire est susceptible de répondre à la fois aux spécifications de deux ou plusieurs positions de la Section, … 4.‑  Dans la présente Section :        a)   les véhicules spécialement conçus pour être utilisés sur route et sur … sont conçus pour se déplacer au‑dessus de l'eau, même s'ils peuvent se poser sur des plages ou des débarcadères ou se …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… sang d'animal (liquide ou desséché);       b)   les cuirs, peaux et pelleteries, autres que les produits du n° 05.05 et les … déchets de crins) restent compris dans ce Chapitre. ij) Les perles fines ou de culture ( Chapitre 71 ). …

Legal note

… sang d'animal (liquide ou desséché);       b)   les cuirs, peaux et pelleteries, autres que les produits du n° 05.05 et les … notamment les crins et les déchets de crins, même en nappes avec ou sans support. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524 > 8524.9 > 8524.91

Classification opinions

… 16,2 millions de couleurs; - Luminance moyenne du blanc (type) : 400 cd/m2; - Rapport de contraste d'image (type) : 900:1; - Temps de réponse (max) : 45 ms; - … basse-tension) (DDK 45 broches). Ce module d'affichage ne peut reproduire que le signal de sa résolution « native » …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… résultant d'un mélange ou ayant subi une main-d'oeuvre supérieure à celle indiquée dans chaque position.      Les produits du présent Chapitre peuvent être additionnés d'une substance antipoussiéreuse, … 4.‑  Le n°  25.30  comprend notamment : la vermiculite, la perlite et les chlorites, non expansées; les terres …

Legal note

… résultant d'un mélange ou ayant subi une main-d'oeuvre supérieure à celle indiquée dans chaque position.      Les produits du présent Chapitre peuvent être additionnés d'une substance antipoussiéreuse, … 4.‑  Le n°  25.30  comprend notamment : la vermiculite, la perlite et les chlorites, non expansées; les terres …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24; les éléments d'optique en … à celui visant à éliminer les impuretés; 3)       les superphosphates (simples, doubles ou triples); 4)       … des semences et la croissance des plantes.  Elles peuvent contenir de faibles quantités d'éléments …

Legal note

… que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24; les éléments d'optique en … grillés, calcinés ou ayant subi un traitement thermique supérieur à celui visant à éliminer les impuretés; 3)       les superphosphates (simples, doubles ou triples); 4)       …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles … la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles … par déshydratation osmotique. Les produits susvisés peuvent être entiers, en morceaux ou écrasés. Sont, par …

Legal note

… la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles … la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… pour carnaval (Chapitre 95);        f)   les plumeaux, les houppes et houppettes à poudre et les tamis en cheveux (Chapitre 96). … Le n° 67.02 ne comprend pas :        a)   les articles de l'espèce en verre (Chapitre 70);        b)   les imitations …

Legal note

… pour carnaval (Chapitre 95);        f)   les plumeaux, les houppes et houppettes à poudre et les tamis en cheveux (Chapitre 96). … Le n° 67.02 ne comprend pas :        a)   les articles de l'espèce en verre (Chapitre 70);        b)   les imitations …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921 > 3921.90

Classification opinions

… par une bande (formée d'une ou de plusieurs feuilles superposées et collées ensemble) de matières plastiques … résine mélaminique, devenues cassantes au pliage et ayant perdu le caractère essentiel du papier, utilisées dans la …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032 > 9032.8 > 9032.89

Classification opinions

… électriques aux organes de travail afin de régler les spécifications techniques du papier (son épaisseur et son … Il se présente sous la forme d’un boîtier dont la taille dépend de sa puissance, et comprend :  •    une carte de … •    une carte de contrôle ; •    un circuit de puissance (appelé aussi étage de puissance) ; •    une interface de …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… métaux précieux, ou en ces mêmes matières associées à des perles fines ou de culture, à des pierres gemmes ou à des … intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permette d'incorporer un affichage mécanique. L'épaisseur de … de poche, à bracelet et similaires) ou fixes (horloges, pendules, pendulettes, réveils, chronomètres dits de marine …

Legal note

… les arti c les du n° 84.12 construits pour fonctionner sans échappement;        f)   les roulements à billes (n° 84.82); … métaux précieux, ou en ces mêmes matières associées à des perles fines ou de culture, à des pierres gemmes ou à des … intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permette d'incorporer un affichage mécanique. L'épaisseur de …

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