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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.2 > 8467.21

Classification opinions

… étant logés dans un boîtier commun. Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 2024 …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30

Classification opinions

… est classé séparément dans le n° 6913.90. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 6913.90/1. Adoption : 2007 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3905 > 3905.9 > 3905.91

Classification opinions

… 40 % en poids) et par de l'amidon prégélatinisé en tant que charge (environ 45 % en poids). Dans le copolymère, le motif …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406 > 9406.90

Classification opinions

… ouverture dans le mur, munie d’une porte. Application des RGI 1 (Note 4 du Chapitre 94) et 6. Adoption : 2023   …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.1 > 3206.11

Classification opinions

… un emploi particulier en tant que pigment. Application des RGI 1 (Note 1 a) du Chapitre 28) et 6. Adoption : 2005 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.2 > 8432.29

Classification opinions

… le travail du sol est classée séparément. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 8701.10/1. Adoption : 2016 …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.39

Classification opinions

… Le produit est présenté en fûts ou en vrac. Application des RGI 1 (Note 1 g) du Chapitre 29 et Note 1 a) du Chapitre 38) …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2833 > 2833.1 > 2833.11

Classification opinions

… de l’eau), de centrifugation et de séchage. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 2530.90/2. Adoption : 2016 …

Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.4 > 0304.44

Classification opinions

… réhydratés sont présentés à l’état frais. Application des RGI 1 et 6.  Adoption : 2023 …

Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.7 > 0304.71

Classification opinions

… réhydratés sont présentés à l’état congelé. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2023 …

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