… cocottes, faitouts, casseroles, poissonnières, bassines, chaudrons à confitures, plats et poêles à frire, poêlons, … grils, ustensiles dits fours à placer sur un appareil de chauffage, bouilloires, passoires à légumes, paniers à … à mayonnaise, etc.), gaufriers, moulins à café ou à poivre, hachoirs mécaniques, presses à jus de viande ou à fruits, …
… quelle que soit l'utilisation du gaz produit (éclairage, chauffage industriel, alimentation des moteurs à gaz, … à l'air à combustion renversée , l'air est soufflé par le haut et les côtés de la cuve, cependant que le gaz est …
… autres que d'agrumes : 3301.24 - - De menthe poivrée (Mentha piperita) 3301.25 - - D'autres menthes 3301.29 - - … d'alcool nécessaires pour assurer leur conservation (eau d'hamamélis, par exemple). La présente position … de menthe, de fenouil, de laurier‑cerise, de tilleul, d'hamamélis, etc. Outre les exclusions visées plus haut, sont …
… une certaine flexibilité. Les fibres optiques se présentent habituellement en rouleaux qui peuvent avoir plusieurs … en métal, en cristaux cultivés d'oxyde de magnésium ou d'halogénures des métaux alcalins ou alcalino‑terreux). Les … : a) Soit d'une lame de verre ayant reçu un polissage de haute précision et sur laquelle ont été gravés des traits …
… métaux . Les nitrures d'aluminium, de titane, de zirconium, d'hafnium, de vanadium, de tantale ou de niobium sont obtenus, … l'azote avec les éléments ci‑après : oxygène ( n° 28.11 ), halogènes ( n° 28.12 ), soufre ( n° 28.13 ), hydrogène ( …
… échéant, de la limitation de poids prévue à la Note 4 du Chapitre, la présente position se rapporte aux appareils … Les broyeurs et mélangeurs pour aliments , tels que les hachoirs pour viandes, poissons, légumes, fruits, etc., les … d'aliments munis d'accessoires pour couper, moudre, battre, hacher, etc.; des machines à couper équipées d'un dispositif …
… orthopédiques sont définis dans la Note 6 du présent Chapitre. Ces articles et appareils servent : ‑ soit à … à l'exclusion des simples cannes pour malades ou personnes handicapées, même si elles sont d'une facture spéciale, qui … freins à main. Les déambulateurs peuvent être réglables en hauteur et peuvent être équipés d'un siège situé entre les …
… ou doublés de métaux précieux (voir la Note 10 du présent Chapitre), habituellement exécutés par les orfèvres, de dimensions … boîtes à poudre ( autres que ceux du n° 71.13 ), brosses (à habits, à cheveux, à ongles, etc.); peignes à coiffer, …
… exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre, les chlorures, oxychlorures, hydroxychlorures, … oxyiodures de métaux ou de l'ion d'ammonium (NH 4 + ). Les halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques sont repris au …
… du type de celles visées dans la Note 2 a) du présent Chapitre. Celles‑ci comprennent notamment le corozo (parfois … dites graines de balisier, les graines d’Abrus (dit arbre à chapelet), les noyaux de dattes et d’olives, les graines de … du type de celles mentionnées dans la Note 2 b) du présent Chapitre. La présente position ne comprend pas les produits …
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