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Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… de radiotélécommande (n° 85.26); les connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques … en règle générale, se caractérisent essentiellement par le fini de leur fabrication et leur grande précision, ce qui … (mesures ou contrôles, observations, etc.) ou à des fins médicales. C'est ainsi que l'on y trouve, grosso modo …

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… mesureur, du n° 84.13; les bascules et balances à vérifier et compter les pièces usinées, ainsi que les poids … de radiotélécommande (n° 85.26); les connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques (n° 85.36); les appareils de commande …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… et 5211.42, on entend par tissus dits Denim les tissus en fils de diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport … (parfois appelé satin de 4), à effet de chaîne, dont les fils de chaîne sont d'une seule et même couleur et dont les … XI. Le Chapitre 52 couvre, d'une manière générale, les fibres de coton aux divers stades de leur transformation, de …

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… et 5211.42, on entend par tissus dits Denim les tissus en fils de diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport … (parfois appelé satin de 4), à effet de chaîne, dont les fils de chaîne sont d'une seule et même couleur et dont les fils de trame sont écrus, blanchis, teints en gris ou …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… entrent dans le n°  15.22 . Note de sous-positions. 1.- Aux fins de l’application du n° 1509.30, l’huile d’olive vierge … d ’huiles d’olive vierges par les caractéristiques fixées par la norme 33-1981 du Codex Alimentarius. 2.- Pour … colza à faible teneur en acide érucique s’entend de l’huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2 % …

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… entrent dans le n°  15.22 . Note de sous-positions. 1.- Aux fins de l’application du n° 1509.30, l’huile d’olive vierge … d ’huiles d’olive vierges par les caractéristiques fixées par la norme 33-1981 du Codex Alimentarius. 2.- Pour … colza à faible teneur en acide érucique s’entend de l’huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2 % …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.10

Classification opinions

… éléments de montage du disjoncteur : plastrons et kits de fixation. Tous les éléments sont préalablement perforés et …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2309 > 2309.90

Classification opinions

… 12,5 mg/g de la vitamine D3, séchée par pulvérisation, finement dispersée dans une matrice de protéine végétale et …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… précieux, ou en ces mêmes matières associées à des perles fines ou de culture, à des pierres gemmes ou à des pierres … compteurs de temps de poche, à bracelet et similaires) ou fixes (horloges, pendules, pendulettes, réveils, … est la plaque de base du mouvement, sur laquelle sont fixés les ponts, à l'aide de vis et de pieds. Certains bâtis …

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… précieux, ou en ces mêmes matières associées à des perles fines ou de culture, à des pierres gemmes ou à des pierres … propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permette d'incorporer un affichage mécanique. L'épaisseur de ces mouvements ne doit …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… préparées , au sens du n° 96.03, les touffes de poils, de fibres végétales ou d’autres matières, non montées, prêtes à … des pinceaux ou articles analogues, ou n’exigeant, à ces fins, qu’un complément d’ouvraison peu important, tel que … ou reconstituées, ou bien comportant des perles fines ou de culture, restent compris dans ce Chapitre. …

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… préparées , au sens du n° 96.03, les touffes de poils, de fibres végétales ou d’autres matières, non montées, prêtes à … des pinceaux ou articles analogues, ou n’exigeant, à ces fins, qu’un complément d’ouvraison peu important, tel que … ou reconstituées, ou bien comportant des perles fines ou de culture, restent compris dans ce Chapitre. …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… mélanges de légumes du n° 07.12;        b)   les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion … homogénéisées , des préparations consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles … ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, …

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… mélanges de légumes du n° 07.12;        b)   les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion … homogénéisées , des préparations consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles … ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… droite sur gauche, comme des vêtements pour femmes ou fillettes. Ces dispositions ne s'appliquent pas dans le cas … d'hommes ou de garçonnets ou des vêtements de femmes ou de fillettes doivent être classés avec ces derniers. 10.‑  Les … articles du présent Chapitre peuvent être obtenus avec des fils de métal. CONSIDERATIONS GENERALES Sous réserve qu'il …

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… droite sur gauche, comme des vêtements pour femmes ou fillettes. Ces dispositions ne s'appliquent pas dans le cas … d'hommes ou de garçonnets ou des vêtements de femmes ou de fillettes doivent être classés avec ces derniers. 10.‑  Les … articles du présent Chapitre peuvent être obtenus avec des fils de métal. …

Section XVII

Explanatory notes

… par application des dispositions qui précèdent. Le matériel fixe pour voies d'aérotrains doit être considéré comme du matériel fixe de voies ferrées, et les appareils de signalisation, de … positions, notamment les cadres et conteneurs, le matériel fixe de voies ferrées et les appareils mécaniques (y compris …

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… par application des dispositions qui précèdent. Le matériel fixe pour voies d'aérotrains doit être considéré comme du matériel fixe de voies ferrées, et les appareils de signalisation, de …

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