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Section V > Chapitre 27 > Position 2705

Explanatory notes

… gaz de pétrole ou gaz naturels, généralement en présence de vapeur d'eau. Mais la position ne comprend pas les gaz du …

Section II > Chapitre 10 > Position 1008

Explanatory notes

… arrondi et de couleur jaune paille. Il comprend les espèces suivantes : Setaria spp., Pennisetum spp., Echinochloa spp., …

Section I > Chapitre 2 > Position 0204

Explanatory notes

… agneaux), chèvres ou chevreaux, des espèces domestiques ou sauvages. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. …

Section I > Chapitre 5 > Position 0501

Explanatory notes

… autres que les déchets, dont l'ouvraison dépasse le simple lavage ou dégraissage, par exemple ceux qui sont amincis, …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5007

Explanatory notes

… ou de déchets de soie autres que la bourrette, celle‑ci ne pouvant être incluse dans les 85 %. ______________________ …

Section II > Chapitre 9 > Position 0901

Explanatory notes

… par extraction à partir de grains verts traités par divers solvants. 3)    Le café (décaféiné ou non) torréfié, même …

Section X > Chapitre 48 > Position 4822

Explanatory notes

… (voir les Considérations générales du présent Chapitre, avant‑dernier paragraphe) comprimée ou moulée. Ils sont …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8305

Explanatory notes

… les coins de lettres, les trombones , les onglets et cavaliers de signalisation pour fiches, les crochets à …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7507

Explanatory notes

… de leur résistance à la corrosion (par les acides, la vapeur surchauffée, etc.), dans la construction d'appareils …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3706

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