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Section VI > Chapitre 32 > Position 3203

… Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à … Chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale. …

Explanatory notes

… 32.03 - Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à … colorantes d'origine végétale ou animale. Cette position couvre la plus grande partie des produits d'origine végétale … des bois jaunes (bois de Cuba, de Tampico, etc.), des bois rouges (bois de Pernambouc, bois de Lima, bois du Brésil, …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704 > 9704.00

… timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du n° 49.07 …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.2

… à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5404

… Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes …

Explanatory notes

… 54.04 ‑ Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes … obtenus par passage à la filière. Ces monofilaments ne sont toutefois classés ici que si leur titre est de 67 décitex ou

Section XII > Chapitre 64 > Position 6403 > 6403.20

… constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532 > 8532.10

… Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance réactive égale ou supérieure à 0,5 kvar (condensateurs de puissance) …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.3

… Lignes de refendage, lignes de découpe à longueur et autres machines (à l'exclusion des … que les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour produits plats …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5405

… Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes …

Explanatory notes

… 54.05 ‑ Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7 > 9401.71

Rembourrés …

Classification opinions

… 1. Siège pour bébés doté d'un cadre en métal et recouvert de matière textile, incorporant des jouets, un mécanisme de vibration et un système de diffusion …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.6 > 9401.61

Rembourrés …

Classification opinions

… 1. Siège avec bâti en bois et muni d'accoudoirs en aluminium brossé, rembourré et recouvert d'une feuille de matières plastiques, …

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