… (tels que fleurs de jasmin, écorces d'orange séchées ou clous de girofle) relève également de la présente position. … plantes du genre Thea , mais parfois appelés « thés », sont exclus de la présente position, par exemple : a) Le maté … la préparation d'infusions ou de tisanes. Ces produits sont classés, par exemple, aux n°s 08.13 , 09.09 , 12.11 ou 21.06 …
… position couvre les graisses entourant les viscères et les muscles des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine. … après vieillissement à l'air. Le suif est formé presque exclusivement des glycérides des acides oléique, stéarique … 15.01 valent également pour les graisses du n° 15.02. Sont exclues de la présente position : a) L'oléo-stéarine, …
… utilisé en pharmacie. Le soufre précipité repris ici est exclusivement obtenu par précipitation d'une solution de … sulfuré et il se détériore à la longue. Il est presque exclusivement utilisé en médecine. Le soufre précipité de la …
… extraits et jus de viande du n° 16.03 . Y sont notamment inclus : 1) Les viandes et abats cuits de quelque manière … ne répondent pas aux critères qui permettent de les classer dans le n° 16.01 en tant que saucisses, saucissons … générales du présent Chapitre) . Sont, en outre, exclus : a) Les pâtes alimentaires (ravioli, etc.) …
… fabrication de tissus que pour coudre des chaussures, des articles de bourrellerie ou de sellerie, etc. Les … ou non pour la vente au détail. Ces fils restent classés ici qu'ils aient été traités ou non comme il est … ou câblés sont obtenus à l'aide de ces fils simples. Sont exclus du présent groupe : a) Les bandelettes de papier …
… excéder 50 mm. Il convient toutefois de signaler que sont exclus de la position : a) Les montres de tableaux de bord … agissant généralement sur le boîtier formant timbre, qui se déclenche à une heure déterminée, marquée à l'avance à … d'appartement ou de bureau (à pieds, à chevalet, sur socle, etc.). 2°) Les réveils et pendulettes de voyage avec …
… de nickel affiné sur des feuilles de départ auxquelles deux boucles de nickel ont été fixées pour les suspendre dans le … sont habituellement présentées encore munies des deux boucles. Celles‑ci sont généralement recouvertes d'un dépôt … ou en plaquettes de forme carrée ou rectangulaire restent classées dans la présente position, quelles que soient leurs …
… liquides ou des gaz; ces emballages ne demeurent toutefois classés ici que s'ils sont montés sur un support permettant … particulières, notamment les ouvrages en verre, les articles en matières céramiques, les animaux vivants. La … capacité n'est normalement pas inférieure à 1 m 3 . Sont exclues de la présente position : a) Les caisses de tout …
… tabac. Toutefois , des produits comme le cannabis en sont exclus ( n° 12.11 ). 6) Les tabacs « homogénéisés » ou « … la fabrication d'insecticides et de parasiticides. Sont exclus de la présente position : a) La nicotine, alcaloïde … (par exemple, le « Tumbak » ou l’« Ajami »). Sont toutefois exclus de la présente sous-position les produits pour pipe à …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
