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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.4 > 4804.42
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.5 > 4804.52
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à …
Explanatory notes
… de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à … à rayons X ou à faisceau laser) ( n° 84.86 ) d) Les coordinatographes des types utilisés en photogrammétrie ( … etc. 3) Les calibres et les jauges disposant d'organes réglables. Les calibres dépourvus …Section II > Chapitre 8 > Position 0814 > 0814.00
… Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… et poudres à récurer et préparations similaires, (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière …
Explanatory notes
… et poudres à récurer et préparations similaires, (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière … en milieux aqueux et additionnées très souvent de matières colorantes. 2) Les brillants pour métaux et les brillants … présentent généralement à l'état pâteux ou liquide, ou sous forme de poudre, de tablettes ou de bâtons et peuvent être …Section XII > Chapitre 64 > Position 6401
… des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes …
Explanatory notes
… des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. 6401.10 - Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal … donné à la Note 1 du Chapitre 40), en matière plastique ou encore en tissu ou autre support textile comportant une …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611 > 7611.00
… mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation. …
Explanatory notes
… et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation. … moteur et l'autre sur l'arbre mené. Ces organes sont ordinairement en fonte et souvent recouverts de cuir, de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7322
… d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et …
Explanatory notes
… d'air frais ou conditionne), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie a moteur, et … Les radiateurs pour le chauffage central, c'est‑à‑dire les corps de chauffe constitués habituellement soit par … dont ils sont pourvus et qui permet de répartir ou d'orienter l'air chaud dans les différents endroits à …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.32
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de …