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Section VI > Chapitre 35 > Position 3501

Explanatory notes

… par exemple.       La caséine se présente généralement sous forme d'une poudre granuleuse, de couleur blanc jaunâtre, … de fibres artificielles ou de produits diététiques ou pharmaceutiques. 2)   Les caséinates (sels de la caséine) … dans les préparations alimentaires ou comme colle. 3)   Parmi les autres dérivés des caséines compris ici, on peut …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606

Explanatory notes

… n° 8606.10               - Autres : 8606.91 - - Couverts et fermés 8606.92 - - Ouverts, à parois non amovibles d'une … quelconque) et, d'autre part, les wagonnets et les plates‑formes pour le transport sur rail de marchandises dans les … wagons‑foudres, par exemple). 2)    Les wagons isothermes, réfrigérants ou frigorifiques. 3)    Les wagons …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3806

Explanatory notes

… des matières oléorésineuses recueillies au préalable sous forme d'exsudats de pins ou d'autres conifères (gemmes, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2830

Explanatory notes

… C'est une pâte blanche ou une poudre blanche onctueuse renfermant souvent de l'oxyde de zinc ou d'autres impuretés. …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704

Explanatory notes

… de toutes catégories , c’est‑à‑dire les timbres normalement utilisés pour affranchir la correspondance ou … les timbres de quittances, d’enregistrement, de permis de circulation, de chancellerie, les vignettes fiscales en forme de bandes, etc. C)   Les marques postales (lettres …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5811

Explanatory notes

… de rembourrage (en fibres textiles se présentant souvent en forme de voile ou en feutre, en ouate de cellulose, en … plusieurs rangs de piqûres rectilignes soit par des piqûres formant un motif décoratif pour autant que ces piqûres servent essentiellement au capitonnage et ne forment pas de dessins conférant aux produits le caractère …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108

Explanatory notes

… ‑ A affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique 9108.12 ‑ ‑ A … Sont compris ici les mouvements de montres, non emboîtés, terminés, c'est‑à‑dire complets, montés, en état de marche. … de montres (dits aussi de petit volume ), il faut entendre, conformément à la Note 3 du Chapitre, tous les dispositifs …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9612

Explanatory notes

… la position les rubans encreurs et autres pour barographes, thermographes, etc. Ces rubans comportent généralement des …

Section X > Chapitre 47 > Position 4701

Explanatory notes

… de bois ayant subi au préalable un simple traitement thermique destiné à les ramollir et à permettre une séparation plus facile des fibres, qui sont … des défibreurs à meules. La pâte mécanique de raffineur (RMP) obtenue à partir de copeaux ou de bûchettes dans des …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2207

Explanatory notes

… et des eaux‑de‑vie dénaturés de tous titres. Les boissons fermentées et les boissons spiritueuses contiennent de l'alcool éthylique obtenu par la fermentation de certains sucres sous l'action de la levure ou d'autres ferments. L'alcool éthylique non dénaturé des n°s 22.07 ou …