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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541

Explanatory notes

… de lumière (LED) 8541.42 - ‑ Cellules photovoltaïques non assemblées en modules ni constituées en panneaux 8541.43 … Les articles de ce groupe sont définis à la Note 12 a) 1°) du présent Chapitre. Il s'agit de dispositifs … chimiques. Ces matières semi-conductrices se caractérisent notamment par leur résistivité qui, à température ambiante, …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… Chapitre 76 Aluminium et ouvrages en aluminium Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  Aluminium non allié         le métal contenant au moins 99 % en poids … éléments 1 ) , chacun 1 0,1 2) 1)     Autres éléments, notamment Cr, Cu, Mg, Mn, Ni, Zn. 2)     Une teneur en …

Legal note

… Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  Aluminium non allié         le métal contenant au moins 99 % en poids … éléments 1 ) , chacun 1 0,1 2) 1)     Autres éléments, notamment Cr, Cu, Mg, Mn, Ni, Zn. 2)     Une teneur en …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2905

Explanatory notes

… stéarique) 2905.19 - - Autres               - Monoalcools non saturés : 2905.22 - - Alcools terpéniques acycliques … classé sous les n°s 22.07 ou 22.08 , selon le cas (voir les Notes explicatives correspondantes). A.- MONOALCOOLS SATURES … Liquides inco­lores. L'alcool isopropylique, obtenu notamment à partir du propylène, sert, en particulier, à la …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2932

Explanatory notes

… dont la structure comporte un cycle furanne (hydrogéné ou non) non condensé : 2932.11 - - Tétrahydrofuranne 2932.12 - … furanne (hydrogéné ou non) non condensé . Appartiennent, notamment, à ce groupe :        1)    Tétrahydrofuranne . … contenant des acides polybasiques sont exclus (voir la Note 7 du présent Chapitre). Les lactones sont des composés …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2921

Explanatory notes

… azotée. 29.21 - Composés à fonction amine (+)*. - Monoamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits : … o - Phénylènediamine . Cristaux incolores monocliniques noircissant à l’air. b)   m - Phénylènediamine . Aiguilles … dans la liste insérée à la fin du Chapitre 29. ° °   ° Note explicative de sous-positions. N°s 2921.42 à 2921.49 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4002

Explanatory notes

… isoprène (IR) 4002.70 - Caoutchouc éthylène‑propylène‑diène non conjugué (EPDM) 4002.80 - Mélanges des produits du …   Le caoutchouc synthétique tel qu'il est défini dans la Note 4 du présent Chapitre (voir ci‑dessous). Ce terme … de la Note 5 du présent Chapitre, on peut citer, notamment, les caoutchoucs synthétiques étendus aux huiles …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… de musique; Parties et accessoires de ces instruments Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les … utilisés avec les articles du présent Chapitre, mais non incorporés à ceux‑ci, ni logés dans le même coffret …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … utilisés avec les articles du présent Chapitre, mais non incorporés à ceux‑ci, ni logés dans le même coffret … instruments de musique des n°s 92.02 ou 92.06, présentés en nombre correspondant avec les instruments auxquels ils sont …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… Chapitre 30 Produits pharmaceutiques Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … l'art dentaire (n° 34.07);        h)   l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … l'art dentaire (n° 34.07);        h)   l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou … dans cette position et non dans une autre position de la Nomenclature :        a)   les catguts stériles, les …

Section II > Chapitre 13 > Position 1302

Explanatory notes

… compris ailleurs dans des positions plus spécifiques de la Nomenclature (voir la liste d'exclusions à la fin de la partie A) de la présente Note explicative). Ces sucs et extraits végétaux diffèrent … ( Papaver somniferum ), obtenu par incision des capsules non encore mûres de cette plante ou par traitement de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2941

Explanatory notes

… inhibitrice puissante sur les micro-organismes pathogènes, notamment les bactéries ou les champignons, ou dans certains cas les néoplasmes. Ils sont capables … Les antibactériens produits par synthèse chimique qui n’ont aucune parenté structurale avec les antibiotiques …

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