… et gaines ainsi que les briques et carreaux ayant subi une ouvraison; les moules pour la fabrication de petites pièces d'un relief délicat (monnaies, médailles, soldats de plomb …
… de caoutchouc, sans autre ouvraison que, le cas échéant, une simple ouvraison de surface (voir la Note explicative du … découpage ou meulage et constitués le plus souvent par une couche de caoutchouc autovulcanisant sur un support en …
… comme étant exclusivement ou principalement destinées à une machine ou à un appareil déterminé. b) Les parties … parties de machines ou appareils, sans l'être comme parties d'une machine ou d'un appareil déterminé , des articles …
… ou en flocons (par exemple d'avoine ou d'orge), obtenus par un écrasement ou aplatissement de grains entiers, mondés ou … de rouleaux chauffés. Par contre, les aliments pour petits déjeuners, du genre corn flakes , etc., qui ont subi une cuisson …
… - D’autres matières textiles La présente position couvre une catégorie d'articles en bonneterie, sans distinction … mais non les gilets tailleurs faisant partie intégrante d'un costume pour hommes ou garçonnets ou d'un costume …
… de tissage formés de deux fils juxtaposés et soudés l'un à l'autre, anneaux nasaux pour animaux, crochets de … ici les dispositifs de fixation à ventouse constitués par une monture, une poignée, un levier destiné à créer une …
… ces dernières portent généralement des initiales, un cadre avec l'emplacement nécessaire à une inscription manuscrite ultérieure ou même simplement des … généralement le cas) ou bien découpés de toutes formes par unités, sans autre travail de confection. Les étiquettes, …
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