Système harmonisé
Section II > Chapitre 12 > Position 1213 > 1213.00
… Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou …
Section V > Chapitre 25 > Position 2503 > 2503.00
… Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.48
… Titrant en fils simples moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques en fils simples) …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815
… minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris … , par conséquent, des articles constituant des produits céramiques au sens du Chapitre 69 . On y range, en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473
… Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) …
Explanatory notes
… 84.73 - Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) … ou appareils des n°s 84.70 à 84.72 . Les accessoires de cette position peuvent consister soit en organes …Section XI > Chapitre 52 > Position 5211
… avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m². …
Explanatory notes
… avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m 2 . ‑ Ecrus : … armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5211.19 ‑ ‑ Autres tissus … armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5211.39 ‑ ‑ Autres tissus …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301
… brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux …
Explanatory notes
… : a) Cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) (c'est‑à‑dire les animaux du n ° 01.02, voir la Note … persianer, sont utilisés pour les mêmes types d'agneaux. Cependant, ces termes, quand ils sont utilisés en relation avec les …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1
… visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de ces matières colorantes …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1603 > 1603.00
… Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques …