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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9605
… Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des …
Explanatory notes
… 96.05 ‑ Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des … moulée, des brosses, un peigne, des ciseaux, une pince à épiler, une lime à ongles, un miroir, un étui pour rasoir, des outils de manucure. 2) Les nécessaires de couture , …Section VI > Chapitre 36 > Position 3604
… feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie. …
Explanatory notes
… feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie. … et allumée par un inflammateur électrique ou une mèche à étoupille. b) Les jouets pyrotechniques , tels qu'amorces pour pistolets d'enfants ou pour papillotes (présentées par bandes, feuilles, rouleaux ou …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.7 > 2933.79
INN
… … carmégliptine … carmotérol … cérulétide … cibinétide … cilengitide … cilobradine … cipargamine … crénigacestat … crilvastatine … … … géclosporine … gémigliptine … gémopatrilate … glaspimod … ilépatril … indacaterol … indolidan … indoprofène … …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.33
… spp.), caryer (Carya spp.), marronnier (Aesculus spp.), tilleul (Tilia spp.), érable (Acer spp.), chêne (Quercus spp.), …
Section II > Chapitre 7 > Position 0706
… salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… salsifis, céleris‑raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. 0706.10 ‑ Carottes … classés dans la présente position, que leurs fanes ou feuilles aient été enlevées ou non. La présente position ne …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.35, 85.36 ou 85.37. …
Explanatory notes
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.35, 85.36 ou 85.37. 8538 .10 ‑ Tableaux, … et autres supports du n° 85.37, dépourvus de leurs appareils 8538.90 ‑ Autres Sous réserve des dispositions générales …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901
… de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. …
Explanatory notes
… de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de … paquebots et bateaux de croisières. 2) Les transbordeurs utilisés aussi bien pour le transport des trains de … ou traversiers) que pour le transport des véhicules automobiles (« car‑ferries »); les bacs de tous genres. …Section XI > Chapitre 58 > Position 5806
… autre que les articles du n° 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs). …
Explanatory notes
… autre que les articles du n° 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs). 5806.10 ‑ …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.20
… Compositions vitrifiables, engobes et préparations similaires …