Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0504
… et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé …
Explanatory notes
… et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé … 16 . 3) La baudruche non ouvrée, qui est l'enveloppe extérieure du cæcum du bœuf ou du mouton. Restent classés ici les boyaux et …Section VII > Chapitre 39 > Position 3922
… douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles …
Explanatory notes
… douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d’aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles … position couvre les articles conçus pour être fixés à demeure dans les maisons, etc., en étant généralement …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
… (à l'exclusion des articles du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types …
Explanatory notes
… (à l’exclusion des articles du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types … sur ces mêmes véhicules. Parmi ces divers appareils, on peut citer : 1) Les dynamos d'éclairage , utilisées sur … au moyen d'un galet de friction entraîné directement par le pneu ou la jante de l'une des roues. 2) Les boîtiers …Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres …
Explanatory notes
… ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d’épuration; autres … 3825.49 - - Autres 3825.50 - Déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, …Section VI > Chapitre 31 > Position 3101
… Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou …
Explanatory notes
… Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais resultant du mélange ou … qui se présente habituellement sous forme de poudre de couleur jaunâtre, d'odeur forte et ammoniacale. 2) Les déjections animales …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.9 > 8439.91
… ou appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.20
… Du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.8 > 8415.81
… et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.60
… Machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.3
… Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la …