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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033 > 9033.00
… Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, …
Classification opinions
… 1. Dispositifs dits « commandes à billes » : Non … à un appareil ou à un véhicule déterminé : Pouvant être utilisés indifféremment sur plusieurs instruments ou appareils du Ch. 90. Voir également les Avis Sect. XVI/1, 8487.90/2 et Sect. XVII/1. Adoption : 1962 …Section IX > Chapitre 45 > Position 4501
… préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé. …
Explanatory notes
… préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé. 4501.10 - Liège naturel brut ou simplement … préparé comprend le liège nettoyé en surface, dans lequel subsistent encore des gerçures (liège râpé, raclé ou … Le liège granulé est aussi utilisé dans cet état comme isolant thermique ou acoustique ou comme matière de …Section XII > Chapitre 65 > Position 6507
… garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie. …
Explanatory notes
… intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie. Cette position … de la calotte. Elles sont habituellement en cuir naturel, mais peuvent également être en cuir reconstitué, en tissus cirés ou enduits, etc. Ces bandes sont classées ici, …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804
… Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et …
Explanatory notes
… 88.04 - Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et … leurs parties et accessoires. Entrent ici les parachutes utilisés pour la descente de personnes, d'équipement ou de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3815
… de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs. ‑ Catalyseurs supportés : … ou de mélanges de ces substances. Les métaux les plus utilisés en tant que tels ou sous forme de composés sont le … b) Les composés de constitution chimique définie présentés isolément ( Chapitres 28 ou 29 ). c) Les catalyseurs …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105
… Peaux tannées ou en croûte d'ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées. …
Explanatory notes
… tannées ou en croûte d’ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées . 4105.10 - A l’état humide (y compris wet-blue ) 4105.30 - A l'état sec (en croûte) La … position comprend les peaux d'ovins (y compris les peaux de métis des Indes), tannées ou en croûte, épilées, mais non …Section XI > Chapitre 61 > Position 6110
… pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. …
Explanatory notes
… pull‑overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous‑pulls, en bonneterie (+). - … couvre une catégorie d'articles en bonneterie, sans distinction quant au sexe, destinés à recouvrir la partie … Elle couvre également les gilets tailleurs présentés isolément, mais non les gilets tailleurs faisant partie …Section XX > Chapitre 96 > Position 9614
… Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, …
Explanatory notes
… 96.14 ‑ Pipes (y compris les têtes de pipes), fume‑cigare et fume‑cigarette, … les fume‑cigarette . 4) Les ébauchons , petits blocs de bois ou de racine de bruyère grossièrement ébauchés et ne … la terre cuite, et autres matières céramiques, le bois (buis, merisier, poirier, etc.), la racine de bruyère, …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.33
… Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de conifères, des espèces aulne (Alnus spp.), … (Fraxinus spp.), hêtre (Fagus spp.), bouleau (Betula spp.), cerisier (Prunus spp.), châtaignier (Castanea spp.), orme …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2803
… de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs). …