Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
… Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à … Chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale. …
Explanatory notes
… 32.03 - Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à … colorantes d'origine végétale ou animale. Cette position couvre la plus grande partie des produits d'origine végétale … des bois jaunes (bois de Cuba, de Tampico, etc.), des bois rouges (bois de Pernambouc, bois de Lima, bois du Brésil, …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704 > 9704.00
… timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du n° 49.07 …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.2
… à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes …
Explanatory notes
… 54.04 ‑ Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes … obtenus par passage à la filière. Ces monofilaments ne sont toutefois classés ici que si leur titre est de 67 décitex ou …Section XII > Chapitre 64 > Position 6403 > 6403.20
… constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532 > 8532.10
… Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance réactive égale ou supérieure à 0,5 kvar (condensateurs de puissance) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.3
… Lignes de refendage, lignes de découpe à longueur et autres machines (à l'exclusion des … que les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour produits plats …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7 > 9401.71
… Rembourrés …
Classification opinions
… 1. Siège pour bébés doté d'un cadre en métal et recouvert de matière textile, incorporant des jouets, un mécanisme de vibration et un système de diffusion …Section XI > Chapitre 54 > Position 5405
… Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes …
Explanatory notes
… 54.05 ‑ Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes …Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.6 > 9401.61
… Rembourrés …