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Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.6 > 5402.61

Classification opinions

… 1. Fil textile de filaments synthétiques ou artificiels continus, présenté sur un support impliquant son utilisation dans l'industrie textile, …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.6 > 5402.62

Classification opinions

… 1. Fil textile de filaments synthétiques ou artificiels continus, présenté sur un support impliquant son utilisation dans l'industrie textile, …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.6 > 5402.63

Classification opinions

… 1. Fil textile de filaments synthétiques ou artificiels continus, présenté sur un support impliquant son utilisation dans l'industrie textile, …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.6 > 5402.69

Classification opinions

… 1. Fil textile de filaments synthétiques ou artificiels continus, présenté sur un support impliquant son utilisation dans l'industrie textile, …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5403 > 5403.4 > 5403.41

Classification opinions

… 1. Fil textile de filaments synthétiques ou artificiels continus, présenté sur un support impliquant son utilisation dans l'industrie textile, …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5403 > 5403.4 > 5403.42

Classification opinions

… 1. Fil textile de filaments synthétiques ou artificiels continus, présenté sur un support impliquant son utilisation dans l'industrie textile, …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5403 > 5403.4 > 5403.49

Classification opinions

… 1. Fil textile de filaments synthétiques ou artificiels continus, présenté sur un support impliquant son utilisation dans l'industrie textile, …

Section X > Chapitre 47 > Position 4704 > 4704.2 > 4704.21

Classification opinions

… 1. Pâte de cellulose , (obtenue à partir de conifères ou de hêtre), finement broyée, au bisulfite, blanchie, même additionnée, dans une proportion n’excédant généralement pas 7 %, de stéarine en …

Section X > Chapitre 47 > Position 4704 > 4704.2 > 4704.29

Classification opinions

… 1. Pâte de cellulose , (obtenue à partir de conifères ou de hêtre), finement broyée, au bisulfite, blanchie, même additionnée, dans une proportion n’excédant généralement pas 7 %, de stéarine en …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405 > 6405.90

Classification opinions

… 1. Pantoufles légères comportant une semelle extérieure et un dessus constitués de … ensemble le long du bord sur le devant. Ces pantoufles sont portées à l'hôtel, à l'hôpital, etc. Adoption : 1986 …