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Section IX > Chapitre 44 > Position 4420

Explanatory notes

… aussi bien par du bois naturel que par des panneaux de particules ou panneaux similaires, des panneaux de fibres, … contenants garnis intérieurement, en tout ou en partie, de cuir naturel ou artificiel, de carton, de matières … gaines, étuis, boîtes et contenants similaires, gainés de cuir naturel ou reconstitué, de papier ou de carton, de …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5605

Explanatory notes

… mince de métal (généralement d'aluminium), soit en une pellicule de matière plastique recouverte de poudre … métallique, cette âme étant insérée par collage entre deux pellicules de matière plastique. Les fils retors ou câblés … d)    Les traits, lames et autres fils d'or, d'argent, de cuivre, d'aluminium ou d'autres métaux ( Sections XIV ou XV …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6005

Explanatory notes

… bonneterie ajourées, obtenues sur des métiers chaîne et, en particulier, sur des métiers Raschel, imitent le plus … . d)    Les étoffes de bonneterie du Chapitre 59 et, en particulier, les étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408

Explanatory notes

… 8408.20 - Moteurs des types utilisés pour la propulsion de véhicules du Chapitre 87 8408.90 - Autres moteurs Cette … ce dispositif ne confère pas à l'ensemble le caractère de véhicules du Chapitre 87 . * *    * La présente position ne …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3503

Explanatory notes

… d'émulsions photographiques ou de milieux de culture, ainsi que pour clarifier le vin ou la bière.  On … ou rectangulaire. Découpées sous d'autres formes (de forme circulaire, par exemple), elles sont exclues et relèvent du …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444

Explanatory notes

… close parcourue par une pulvérisation d'eau (rayonne cupro-ammoniacale) ou par un courant d'air chaud (acétate de … les fibres issues des divers postes de filage sont recueillies sur bobinoirs soit séparément, soit sous la … quatre fois leur longueur primitive en vue d'orienter leurs molécules et d'accroître de la sorte certaines de leurs …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4012

Explanatory notes

… pour autobus ou camions 4012.13 - - Des types utilisés pour véhicules aériens 4012.19 - - Autres 4012.20 - Pneumatiques … appliquées sur des carcasses de pneumatiques spécialement conçues à cet effet. Les «  flaps  » sont destinés à … effectuée sur des pneumatiques des types utilisés pour les véhicules poids lourds (autobus ou camions, par exemple).  …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5102

Explanatory notes

… pour le rembourrage, etc. Les poils fins ou grossiers sont recueillis au moment de la mue de l'animal, par la tonte de l'animal vivant, par épilage de cuirs et peaux ou de pelleteries, etc. Ils sont compris ici … cette position : a)    Les cheveux ( n° 05.01 ). b)    Les cuirs et peaux bruts et les pelleteries brutes ( n°s 41.01 à …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933

Section VI > Chapitre 28 > Position 2811

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