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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1504
… et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. … marins et leurs fractions Dans cette position sont comprises les graisses et les huiles et leurs fractions … du flétan ou d'autres poissons, on extrait une huile très riche en vitamines et autres combinaisons organiques, qui la …Section I > Chapitre 3 > Position 0302
… Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre …
Explanatory notes
… 03.02 ‑ Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre … , Bothidae , Cynoglossidae , Soleidae , Scophthalmidae et Citharidae ), à l’exclusion des abats de poissons … ‑ ‑ Autres Cette position couvre les poissons frais ou réfrigérés, qu'ils soient entiers, étêtés, éviscérés ou …Section II > Chapitre 7 > Position 0712
… même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. …
Explanatory notes
… même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. 0712.20 ‑ Oignons ‑ Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.) , trémelles (Tremella spp.) et truffes : 0712.31 - - Champignons du genre Agaricus 0712.32 - - Oreilles-de-Judas (Auricularia …Section XV > Chapitre 82 > Position 8211
… que ceux du n° 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames. …
Explanatory notes
… que ceux du n° 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames (+). 8211.10 … outils ou articles appelés également couteaux , qui sont repris explicitement ou implicitement dans d'autres … , d'une facture généralement moins soignée que ceux de la catégorie précédente; parmi ces couteaux, on peut citer : …Section XV > Chapitre 72 > Position 7206
… Fer et aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires, à l'exclusion du fer du n° 72.03. …
Explanatory notes
… ou en aciers non alliés : 1) les lingots ou autres formes primaires telles que massiaux et masses, y compris l'acier à l'état liquide (n° 72.06 ). 2) les … la forme première du fer ou de l'acier coulés après leur fabrication par l'un des procédés décrits dans les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2911
… même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. A.- ACETALS … diméthylique (CH 3 CH(OCH 3 ) 2 ). C'est l'acétal qui dérive de l'hydrate hypothétique de l'aldéhyde acétique. Il … cette position les acétals polyvinyliques (n° 39.05) . B.- DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES Les dérivés …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522
… et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des n°s 85.19 ou 85.21. …
Explanatory notes
… et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des n°s 85.19 ou … les parties et accessoires destinés exclusivement ou principalement aux appareils relevant des n°s 85.19 … de son transforme les vibrations mécaniques en impulsions électriques; les vibrations mécaniques sont produites par …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308 > 2308.00
… utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs …
Classification opinions
… de graines de colza (essentiellement sous forme de brisures), un fort pourcentage (50 % environ) de graines de …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.4
… Autres, contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés …