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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71
… et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies …
Explanatory notes
… ou reconstituées ou bien des parties en écaille, nacre, ivoire, ambre naturel ou reconstitué, jais ou corail, par exemple. 10.- …Legal note
… ou reconstituées ou bien des parties en écaille, nacre, ivoire, ambre naturel ou reconstitué, jais ou corail, par exemple. 10.- …Section XV > Chapitre 72 > Position 7214 > 7214.20
… bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; …
Explanatory notes
… débarrassées de leurs constituants terpéniques, qui sont de nature à altérer leur arôme. La plupart d'entre elles sont … des exsudats ci-après : 1 ° ) matières résineuses végétales naturelles desséchées non cellulaires (oléorésines ou … leur extraction (de l'alcool éthylique, par exemple) ce qui n'affecte pas leur classement. Les huiles …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.5
… Contenant du trifluorométhane (HFC-23) ou des perfluorocarbures (PFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6
… Contenant du trifluorométhane (HFC-23) ou des perfluorocarbures (PFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902 > 6902.20
… Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.30
… Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903 > 6903.20
… Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (A12O3) ou d'un mélange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO2) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.10
… Combinaisons de réfrigérateurs et de … munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d’une combinaison de ces éléments …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3826 > 3826.00
… Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids …