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746 résultats pour "不动产房产证明怎么打印<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>石家庄勃艮第-弗朗时孔泰大学文凭购买-不动产登记证明夫妻<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>不动产证没有身份证号码aF"

Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.12

INN

… alfa pégol (activé) … eptacog bêta (activé) … hémoglobine bêtafumaril (bovine) … hémoglobine crosfumaril … hémoglobine crosfumaril (bovine) … hémoglobine glutamère … raffimère d'hémoglobine … iroplact … lonoctocog alfa … …

Classification opinions

… est ensuite séché par pulvérisation à basse température afin d'en préserver la structure cellulaire et la valeur …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… passifs. 7.‑  Au sens du n° 85.24, on entend par modules d’affichage à écran plat les dispositifs ou appareils destinés à afficher des informations, équipés au minimum d’un écran d’affichage, qui sont conçus pour être incorporés dans des …

Legal note

… passifs. 7.‑  Au sens du n° 85.24, on entend par modules d’affichage à écran plat les dispositifs ou appareils destinés à afficher des informations, équipés au minimum d’un écran d’affichage, qui sont conçus pour être incorporés dans des …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… et du n° 84.86, l'expression fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat couvre la fabrication des substrats … électroniques sur l’écran plat.  Les dispositifs d’affichage à écran plat ne couvrent pas la technologie à tube … des circuits électroniques intégrés et des dispositifs d’affichage à écran plat.          D)   Sous réserve des …

Legal note

… et du n° 84.86, l'expression fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat couvre la fabrication des substrats … électroniques sur l’écran plat.  Les dispositifs d’affichage à écran plat ne couvrent pas la technologie à tube … des circuits électroniques intégrés et des dispositifs d’affichage à écran plat.          D)   Sous réserve des …

Section X > Chapitre 48

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… par réaction chimique, sont à classer dans la position afférente au polymère non modifié. Cette disposition ne … modifiés chimiquement sont à classer dans la sous-position afférente au polymère non modifié.     Les mélanges de … par réaction chimique, sont à classer dans la position afférente aux polymères non modifiés (voir la Note 5 du …

Legal note

… par réaction chimique, sont à classer dans la position afférente au polymère non modifié. Cette disposition ne … modifiés chimiquement sont à classer dans la sous-position afférente au polymère non modifié.     Les mélanges de …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :         a)   Cuivre affiné         le métal d'une teneur minimale en cuivre de … éliminer le soufre en excédent et à le fondre dans un four afin d'obtenir la matte ou régule. Dans certains cas, le … les propriétés et l'aspect du métal. Ces opérations, qui n'affectent pas le classement de ces articles, sont …

Legal note

… 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :         a)   Cuivre affiné         le métal d'une teneur minimale en cuivre de …         les matières métalliques autres que le cuivre non affiné dans lesquelles le cuivre prédomine en poids sur …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permette d'incorporer un affichage mécanique. L'épaisseur de ces mouvements ne doit … sont munis de paliers en pierres gemmes ou synthétiques, afin de réduire l'usure. Les appareils d'horlogerie peuvent …

Legal note

… propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permette d'incorporer un affichage mécanique. L'épaisseur de ces mouvements ne doit …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

…        a)    les consoles de jeux vidéo qui permettent d’afficher des images sur l’écran d’un récepteur de …

Legal note

…        a)    les consoles de jeux vidéo qui permettent d’afficher des images sur l’écran d’un récepteur de …

Section VI > Chapitre 38

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… du n° 07.12;        b)   les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit (n° 09.01);        …

Legal note

… du n° 07.12;        b)   les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit (n° 09.01);        …

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