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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3
… Autres bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007
Explanatory notes
… 9007.91 ‑ ‑ De caméras 9007.92 ‑ ‑ De projecteurs La présente position couvre : A) Les caméras y compris celles pour la cinéphotomicrographie qui sont analogues, quant à leur principe, aux appareils photographiques du …Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.40
… Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés autrement …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.94
… Excédant 75 kW mais n'excédant pas 130 kW …
Classification opinions
… 1. Véhicule automobile hors route à six roues (deux roues à l'avant et quatre à l'arrière) réparties sur deux essieux , équipé d'un moteur diesel de 138 ch (103 kW) et pouvant atteindre une vitesse maximale de 40 km/h. Le véhicule, dont les dimensions sont de 3.048 mm (hauteur), 2.514 mm …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception … des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …
Explanatory notes
… 76.11 ‑ Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception … des gaz comprimes ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques , même avec revêtement intérieur ou calorifuge. Les dispositions de la …Section VI > Chapitre 38 > Position 3811
… Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anti-corrosifs et autres additifs préparés, pour huiles …
Explanatory notes
… 38.11 ‑ Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs … ‑ Additifs pour huiles lubrifiantes : 3811.21 ‑ ‑ Contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… des fours et autres appareils du n° 85.14), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la …
Explanatory notes
… des fours et autres appareils du n° 85.14), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la …Section XVIII
… DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS …
Explanatory notes
… DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE , DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505 > 8505.1
… Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004
… Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. …