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Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907

Explanatory notes

… relevée par un dispositif extérieur (engin de levage) ( n° 84.79 , généralement). b)    Les ceintures, gilets et bouées …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8214

Explanatory notes

… à une table par exemple, lesquels relèvent du n°  84.72 ). 2)    Les outils et assortiments d'outils de …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9604

Explanatory notes

… exclusivement ou principalement destinés ( n°s 84.37 ou 84.74 , par exemple). …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8203

Explanatory notes

… les poser sur un meuble ou un dispositif de fixation ( n°  84.72 ). e)    Les appareils à composter les tickets ( n°  …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487

Explanatory notes

… une machine déterminée (même une machine relevant des n°s 84.79 ou 85.43 , ou éventuellement de la Section XVII , du …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7211

Explanatory notes

… de motifs en relief 7211.14 - - Autres, d’une épaisseur de 4,75 mm ou plus 7211.19 - - Autres               - …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8310

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… Les appareils de timonerie ou de gouverne pour bateaux ( n° 84.79 ), autres que les gouvernails proprement dits ( n°s …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805

Explanatory notes

… celles‑ci qui s'élèvent par leurs propres moyens ( n° 84.79 ). B)   Les appareils et dispositifs pour l'appontage …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460

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