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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447
… de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter. …
Explanatory notes
… de couture tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à … amiante, etc.), à fabriquer la bonneterie (y compris les produits cousus - tricotés), le tulle, la dentelle, la … de mèches ou de fils de toutes matières ou des ouvrages de broderie sur tous supports. A.- METIERS A BONNETERIE (OU A …Section XV > Chapitre 72 > Position 7226
… Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une …
Explanatory notes
… 72.26 ‑ Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une … des n°s 72.11 à 72.12 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la position. ° ° ° Notes explicatives de …Section XV > Chapitre 72 > Position 7218
… inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en aciers inoxydables. …
Explanatory notes
… inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi‑produits en aciers inoxydables. 7218.10 ‑ Lingots et autres … des n°s 72.06 et 72.07 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. …Section I > Chapitre 4 > Position 0410
… Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni …
Explanatory notes
… 04.10 ‑ Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni … définis dans la Note 6 du présent Chapitre, et les autres produits d'origine animale propres à la consommation …Section II > Chapitre 14
… Matières à tresser et autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… Chapitre 14 Matières à tresser et autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris … ou de certains autres objets de tabletterie. 3) Les autres produits d'origine végétale non dénommés ni compris …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811 > 5811.00
… Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou … piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du n° 58.10 …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219
… Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur …
Explanatory notes
… 72.19 ‑ Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur … des n°s 72.08 à 72.10 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. ° ° ° Notes explicatives …Section XV > Chapitre 75 > Position 7501
… Mattes de nickel, « sinters » d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel. …
Explanatory notes
… Mattes de nickel, « sinters » d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel. 7501.10 … de sulfure de nickel). Ces mattes sont utilisées pour la production du nickel sous forme brute. 2) Autres produits …Section XI > Chapitre 62 > Position 6210
… Vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. …
Explanatory notes
… 62.10 ‑ Vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. 6210.10 ‑ En produits des n ° s 56.02 ou 56.03 6210.20 ‑ Autres … ( n° 48.18 ). b) Les vêtements réalisés à partir de produits textiles matelassés en pièces du n° 58.11 ( …Section XI > Chapitre 58 > Position 5807
… en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés. …