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Système harmonisé
Section XXI > Chapitre 97
… Objets d'art, de collection ou d'antiquité …
Explanatory notes
… Chapitre 97 Objets d'art, de collections ou d'antiquité Notes. 1.‑ Le présent Chapitre … 2.‑ Ne relèvent pas du n° 97.01 les mosaïques ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et … originales , au sens du n° 97.02, les épreuves tirées directement, en noir ou en couleurs, d’une ou plusieurs …Legal note
… 2.‑ Ne relèvent pas du n° 97.01 les mosaïques ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et … originales , au sens du n° 97.02, les épreuves tirées directement, en noir ou en couleurs, d’une ou plusieurs … 4.‑ Ne relèvent pas du n° 97.03 les sculptures ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
… Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion … essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles. …
Explanatory notes
… 85.12 ‑ Appareils électriques d’éclairage ou de signalisation (à l’exclusion … sur les bicyclettes et plus rarement sur les motocycles, fonctionnant généralement au moyen d'un galet de friction entraîné directement par le pneu ou la jante de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545
… Electrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour … ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques. …
Explanatory notes
… 85.45 ‑ Electrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour … ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques. ‑ Electrodes : 8545.11 ‑ ‑ Des … sont recouverts d'un dépôt, notamment de cuivre, obtenu par électrolyse ou par pulvérisation et destiné, par exemple, à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475 > 8475.10
… Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1
… débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3502
… (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines. …
Explanatory notes
… (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, … Ovalbumine : 3502.11 - - Séchée 3502.19 - - Autre 3502.20 - Lactalbumine, y compris les concentrés de deux ou plusieurs …Section VI > Chapitre 38 > Position 3818
… Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes … composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique. …
Explanatory notes
… ‑ Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes … poussées, notamment ceux ayant fait l'objet d'une diffusion sélective, sont à classer dans le n° 85.41 , comme dispositifs à semi‑conducteur. …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101 > 9101.9 > 9101.91
… Fonctionnant électriquement …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.9 > 9102.91
… Fonctionnant électriquement …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103 > 9103.10
… Fonctionnant électriquement …