Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2916 > 2916.1 > 2916.16
… Binapacryl (ISO) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2905 > 2905.4 > 2905.44
… D-glucitol (sorbitol) …
Section II > Chapitre 13 > Position 1301 > 1301.20
… Gomme arabique …
Section V > Chapitre 27 > Position 2701 > 2701.1 > 2701.12
… Houille bitumineuse …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8201
… Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et …
Explanatory notes
… 82.01 ‑ Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et … . Ce sont des articles formés, en général, de deux branches mobiles autour d'un axe placé approximativement aux … les cueille‑fruits, les étrilles, les coins, les tourne‑billes ou tourne‑grumes (crochets, pinces ou pics), les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à …
Explanatory notes
… à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à … ces plaquettes. 3) Les machines à établir les tickets ou billets ( autres que celles comportant un dispositif de … à compter ou à décompter les pièces de monnaie ou les billets de banque , même si elles comportent un dispositif …Section V > Chapitre 25 > Position 2515
… supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de …
Explanatory notes
… supérieure à 2,5, et albatre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de … n ° 25.16 . Sous le terme d' albâtre , sont visés ici aussi bien l'albâtre gypseux ou alabastrite , qui est généralement … du n ° 25.17 . Les blocs et plaques (tranches), ayant subi une ouvraison plus avancée, telle que ciselures et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.8
… Autres turbines à gaz …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544 > 8544.1
… Fils pour bobinages …
Section V > Chapitre 27 > Position 2713 > 2713.20
… Bitume de pétrole …