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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.1
… Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7305 > 7305.1
… Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.1
… Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429 > 8429.5 > 8429.52
… Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360° …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6301 > 6301.40
… Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de fibres synthétiques …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.52
… Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 3. Ampoule de véhicules, constituée d’une ampoule de phare LED, d’un ventilateur à … W ; – Entrée : 2,8 A ± 0,2 A; – Flux lumineux : 15.000 lm – Température de couleur : 6.000 K. Application des RGI 1 … 85) et 6 . Adoption : 2023 … 4. Ampoule de véhicules, constituée d’une ampoule de phare LED avec régulateur de …Section XVII > Chapitre 87
… Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules …
Explanatory notes
… Chapitre 87 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules … soient montés ou non sur celui-ci. 3.‑ Les châssis de voitures automobiles comportant une cabine entrent dans les …Legal note
… soient montés ou non sur celui-ci. 3.‑ Les châssis de voitures automobiles comportant une cabine entrent dans les …Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux … et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en …
Explanatory notes
… 83.02 ‑ Garnitures , ferrures et articles similaires en métaux … et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme‑portes automatiques en … ou de portières et leurs accessoires, tels que tringles, tubes, rosaces, supports, embrasses, pinces, anneaux …Section VI > Chapitre 32
… et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres …
Explanatory notes
… et leurs derivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres Notes. 1.- Le présent … silice fondus sous des formes visées au n° 32.07 et des teintures et autres matières colorantes présentées dans des … 35.04; c) les mastics d'asphalte et autres mastics bitumineux (n° 27.15). 2.- Les mélanges de sels de …Legal note
… silice fondus sous des formes visées au n° 32.07 et des teintures et autres matières colorantes présentées dans des … 35.04; c) les mastics d'asphalte et autres mastics bitumineux (n° 27.15). 2.- Les mélanges de sels de … liquide ou pâteux, des types utilisés à la fabrication de peintures (n° 32.12), ni les autres préparations visées aux …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803 > 6803.00
… Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine) …