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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2905 > 2905.4 > 2905.42
… Pentaérythritol (pentaérythrite) …
Section X > Chapitre 49 > Position 4909
… cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications. …
Explanatory notes
… cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications. La présente position … ou des messages personnels pour toute circonstance. Elles peuvent être illustrées, accompagnées d'une enveloppe et …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844
… Eléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges …
Explanatory notes
… renferment toujours le même nombre de protons mais ils peuvent différer par le nombre de neutrons et, par … tous la dénomination uranium, mais dont le nombre de masse peut aller de 227 à 240 et que l'on distingue, en fait, en … 3) impression de plaques photographiques; qui permettent de déceler ces rayonnements et d'en mesurer …Section X > Chapitre 48 > Position 4802
… Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres … graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou …
Explanatory notes
… graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou … ou électrosensibles 4802.40 - Papiers supports pour papiers peints - Autres papiers et cartons, sans …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106
… Cuirs et peaux épilés d'autres animaux et peaux d'animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, …
Explanatory notes
… 41.06 ‑ Cuirs et peaux épilés d’autres animaux et peaux d’animaux dépourvus … dans la Note explicative du n° 41.05. Les peaux de caprins peuvent être mégissées (voir les Considérations générales du … peaux des animaux dépourvus de poils, ayant subi les mêmes opérations que les cuirs et peaux repris dans ces positions …Section XX > Chapitre 96 > Position 9616
… de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres …
Explanatory notes
… de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application … qui les composent (duvet d’oie, de cygne ou d’eider, peau, poils, velours ou peluche, caoutchouc mousse, etc.), et qu’elles comportent ou …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4
… Eléments et isotopes et composés radioactifs autres que ceux des n°s 2844.10, 2844.20 ou 2844.30; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6204 > 6204.5
… Jupes et jupes-culottes …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.5
… Jupes et jupes-culottes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404
… (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur. …