Système harmonisé
Section II > Chapitre 8 > Position 0813
… Fruits séchés autres que ceux des n°s 08.01 à 08.06; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 08.13 ‑ Fruits séchés autres que ceux des n°s 08.01 à 08.06; mélanges de … relèvent des n°s 08.07 à 08.10. Ils sont préparés soit par séchage direct au soleil, soit par des méthodes industrielles (passage au séchoir‑ tunnel, par exemple). Les fruits le plus souvent …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430 > 8430.3
… Haveuses, abatteuses et machines à creuser les tunnels ou les galeries …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.9 > 2918.91
… 2,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique), ses sels et ses esters …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.21
… Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi- diesel) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.20
… Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.6
… Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.50
… Caisses enregistreuses …
Classification opinions
… électronique au moyen d'une carte de crédit ou de débit, utilisé dans les établissements tels que les hôtels, … magnétique. Le terminal fonctionne par l'intermédiaire du réseau téléphonique qui le relie à l'établissement financier …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604 > 8604.00
… Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés … (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
… isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations …
Explanatory notes
… isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la … en vue d'une fonction d'isolation électrique, même si elles servent simultanément à d'autres fins telles que la … d'isolation électrique, telles que les bacs, couvercles et séparateurs pour accumulateurs ( n° 85.07 ). B.‑ TUBES …Section IX > Chapitre 44 > Position 4407
… Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. …