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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2915
… et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… ET PEROXYACIDES; LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES CONSIDERATIONS GENERALES Les acides compris dans le … OU NITROSES D’ACIDES Les dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des composés décrits dans les parties A à …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.11
Classification opinions
… 1. Ensemble dénommé « unité de base », conditionné pour la vente au détail , … 2°) un combiné téléphonique apte à être connecté sans fil à l'unité de base et 3°) un chargeur de batteries faisant …Section I > Chapitre 1
… Animaux vivants …
Explanatory notes
… Chapitre 1 Animaux vivants Note. 1.‑ Le présent Chapitre comprend tous … 03.01, 03.06, 03.07 ou 03.08; b) des cultures de micro‑organismes et des autres produits du n° 30.02; c) des … n°s 02.01 à 02.05 , 02.07 , 02.08 ou 04.10 , s'il s'agit d'animaux des espèces comestibles et s'ils sont reconnus …Legal note
… Note. 1.‑ Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion : a) des poissons et … 03.06, 03.07 ou 03.08; b) des cultures de micro‑organismes et des autres produits du n° 30.02; c) …Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.9 > 2008.93
… Canneberges (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos); airelles rouges (Vaccinium vitis-idaea) …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5602 > 5602.2
… Autres feutres, non imprégnés ni enduits ni recouverts ni stratifiés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2911
… fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. A.- ACETALS ET HEMI-ACETALS* Les acétals peuvent … (n° 39.05) . B.- DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES Les dérivés halogénés, sulfonés, nitrés …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.70
… Unités de mémoire …
Classification opinions
… 1. Lecteur de cédérom (CD-ROM) constituant une unité de mémoire pour machines automatiques de traitement de l'information qui consiste en des unités d'entraînement conçues pour la lecture des signaux …Section XV > Chapitre 74 > Position 7408 > 7408.2 > 7408.22
… A base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort) …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7411 > 7411.2 > 7411.22
… A base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1 > 8549.14
… En vrac et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure …