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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411
Explanatory notes
… à gaz de la présente position sont, en général, des moteurs à turbine à gaz, qui sont des moteurs à combustion interne et n’exigent habituellement … à une hélice du type de celles qui sont utilisées dans les moteurs d'aviation à piston. Cette roue de turbine, parfois …Section XV > Chapitre 82 > Position 8201
… pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin … à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main. …
Explanatory notes
… pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires a taillants ; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin … à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers , à main. 8201.10 ‑ Bêches et pelles 8201.30 ‑ …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.2
… Herses, scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes, …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.4 > 8431.42
… Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410
… Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs. …
Explanatory notes
… 84.10 ‑ Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs. - Turbines et roues … distribution des filets d'eau sur les aubages du rotor. Les divers modèles de turbines hydrauliques se rattachent à … simplement par un robuste corps enveloppant, muni d'une ou plusieurs buses dirigeant le jet d'eau tangentiellement sur …Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
… Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, … communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs. …
Explanatory notes
… ‑ Mé c anismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache‑lettres, coins de lettres, trombones, … communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs. 8305.10 ‑ …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701
… Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 87.09). …
Explanatory notes
… 87.01 ‑ Tracteurs (à l'exclusion des chariots‑tracteurs du … 8701.10 - Tracteurs à essieu simple - Tracteurs routiers pour semi-remorques : 8701.21 - - … tracteurs , au sens de la présente position, les véhicules moteurs à roues ou à chenilles conçus essentiellement pour …Section XV > Chapitre 82 > Position 8212
… Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes). …
Explanatory notes
… 82.12 ‑ Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes). … les feuillards dans lesquels est déjà tracée, à intervalles réguliers, la forme des lames, celles‑ci se détachant sous …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407
… Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). …
Explanatory notes
… 84.07 ‑ Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par … Moteurs pour la propulsion de bateaux : 8407.21 - - Du type hors‑bord 8407.29 - - Autres - Moteurs à … les moteurs à piston alternatif ou rotatif (moteurs à rotors triangulaires curvilignes du type WANKEL), à allumage …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.8 > 8415.81
… Avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles) …