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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2513
… ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement. …
Explanatory notes
… ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement. 2513.10 - … essentiellement constitué par de l'oxyde d'aluminium. A la différence de l'émeri, il est souvent présenté en sacs, à …Section III > Chapitre 15 > Position 1506
… et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. Dans la présente position sont classées toutes … de bovins, d'ovins, de caprins, de poissons ni de mammifères marins et toutes les huiles d'origine animale à … de l'huile de saindoux, de l'oléo‑margarine, de l'huile de suif, des huiles obtenues à partir de poissons ou de …Section III > Chapitre 15 > Position 1508
… et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1508.10 ‑ Huile brute 1508.90 ‑ Autres … sont utilisées pour la fabrication du savon ou des matières lubrifiantes. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. …Section XI > Chapitre 54 > Position 5401
… Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 54.01 ‑ Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail . … 5401.10 ‑ De filaments synthétiques 5401.20 ‑ De filaments artificiels La présente position couvre les fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels au sens des dispositions de la partie I‑B 4) des …Section V > Chapitre 25 > Position 2505
Explanatory notes
… mais à l'exclusion des sables et des poudres obtenus artificiellement, notamment par broyage ( n° 25.17 ou … les impuretés. En sont par contre exclus les sables aurifères ou platinifères, les sables de zircon, les sables …Section XI > Chapitre 54 > Position 5408
… Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des …
Explanatory notes
… 54.08 ‑ Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des … en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels : 5408.21 - - Ecrus ou blanchis 5408.22 - - … d'une largeur apparente excédant 5 mm, en matières textiles artificielles ( n° 46.01 ). c) Les tissus de fibres …Section XI > Chapitre 55 > Position 5507
… Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement …
Explanatory notes
… 55.07 ‑ Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement …Section XI > Chapitre 55 > Position 5508
… Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente …
Explanatory notes
… 55.08 ‑ Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente … ‑ De fibres synthétiques discontinues 5508.20 ‑ De fibres artificielles discontinues La présente position couvre les fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues au sens des dispositions de la …Section XI > Chapitre 55 > Position 5505
… Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils …