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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.9 > 8714.94
… Freins, y compris les moyeux à freins, et leurs parties …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2204
… Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de …
Explanatory notes
… 22.04 ‑ Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de … 2204.30 ‑ Autres moûts de raisin I) Vins de raisins frais Le vin classé sous la présente position est … contenant en solution des mélanges de sucres (glucose et fructose (lévulose)), d'acides (tartrique, malique, etc.), …Section IV > Chapitre 20 > Position 2007
… Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre …
Explanatory notes
… 20.07 ‑ Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre … exemple), avec un poids à peu près égal de sucre. Une fois refroidie, la préparation est assez consistante et renferme …Section III > Chapitre 15 > Position 1513
… coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement … de coco ( Cocos nucifera ). La chair de la noix de coco fraîche peut également être utilisée. Cette huile non … à partir de l'amande du noyau et non pas de la pulpe des fruits des différents palmiers à huile, notamment le palmier …Section I > Chapitre 2 > Position 0204 > 0204.10
… Carcasses et demi-carcasses d'agneau, fraîches ou réfrigérées …
Section III > Chapitre 15 > Position 1512
… Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… ‑ Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement … ‑ Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions : 1512.11 ‑ ‑ Huiles brutes 1512.19 ‑ ‑ Autres ‑ Huile de coton et ses fractions : 1512.21 ‑ ‑ Huile brute, même dépourvue de …Section II > Chapitre 12 > Position 1210
… Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; …
Explanatory notes
… 12.10 ‑ Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; … en médecine. Cette position comprend les cônes de houblon frais ou secs, même broyés ou moulus, ou agglomérés sous …Section XV > Chapitre 82 > Position 8202
… Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage). …
Explanatory notes
… à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage). … - Lames de scies circulaires (y compris les fraises-scies) : 8202.31 - - Avec partie travaillante en … bois. 2) Les lames de scies circulaires ( y compris les fraises‑scies ou fraises circulaires à trancher). Ces …Section II > Chapitre 8 > Position 0810 > 0810.20
… Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises …
Section I > Chapitre 2 > Position 0204 > 0204.2
… Autres viandes des animaux de l'espèce ovine, fraîches ou réfrigérées …