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Section VI > Chapitre 29 > Position 2918

Explanatory notes

… - - Autres 2918.30 - Acides carboxyliques à fonction aldéhyde ou cétone mais sans autre fonction oxygénée, leurs … précédents (fonctions alcool, éther, phénol, acétal, aldéhyde, cétone, etc.). A. - ACIDES CARBOXYLIQUES A … CETONE, LEURS ESTERS, SELS ET AUTRES DERIVES 1)  Les acides-aldéhydes sont des composés qui, dans leurs molécules, ont à …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2914

Explanatory notes

… 2914.39 - - Autres 2914.40 ‑ Cétones-alcools et cétones-aldéhydes 2914.50 ‑ Cétones‑phénols et cétones contenant … Les quinones‑alcools, quinones‑phénols et quinones‑aldéhydes sont des composés qui, indépendamment de la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426

Explanatory notes

… et appareils : 8426.91 ‑ ‑ Conçus pour être montés sur un véhicule routier 8426.99 ‑ ‑ Autres La présente position … ci‑dessus sont les suivantes : a)    Appareils montés sur véhicules du Chapitre 86 .        Tous les appareils et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430

Explanatory notes

… ci‑dessus sont les suivantes : a)     Appareils montés sur véhicules du Chapitre 86 .         Les appareils … sont souvent montées sur des wagons de l'espèce. Les véhicules autopropulsés pour l'entretien ou le service de … classés ici. b)     Appareils montés sur tracteurs ou véhicules automobiles du Chapitre 87 . 1)   Engins montés …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609

Explanatory notes

… pour en faciliter la manutention et l'arrimage à bord du véhicule terrestre, du véhicule aérien ou du bateau transporteur. Ils se prêtent au … sont montés sur un support permettant de les fixer sur un véhicule quelconque. Autrement présentés, ils suivent leur …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711

Explanatory notes

… - Autres Cette position couvre, d'une part, un ensemble de véhicules à moteur, à deux roues destinés essentiellement au … équipés d'un side‑car. Sont également class é s ici les véhicules à trois roues (du type triporteur, par exemple), à …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… d'amarrage, embarcadères, bouées. Il couvre aussi les véhicules à coussin d'air (aéroglisseurs) conçus pour se … mines et munitions similaires ( n° 93.06 ). d)    Les véhicules en forme de bateau pour l'amusement des enfants et … d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge ( n° 97.06 ). Les véhicules automobiles amphibies et les véhicules à coussin …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007

Explanatory notes

… et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules 7007.19 - - Autres               - Verres formés … et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules 7007.29 - - …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401

Explanatory notes

… leurs parties (+). 9401.10 ‑ Sièges des types utilisés pour véhicules aériens 9401.20 ‑ Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles               ‑ Sièges pivotants, … ci‑après, l'ensemble des sièges (y compris ceux pour véhicules, répondant aux conditions de la Note 2 du présent …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2913

Explanatory notes

… produits du n° 29.12. Ce sont des composés qui dérivent des aldéhydes par remplacement d'un ou plusieurs atomes … molécules ( à l'exception de l'hydrogène de la fonction aldéhydique (-CHO)) par un ou plusieurs halogènes, groupes … exclus de cette position les composés bisulfitiques des aldéhydes, qui sont considérés comme des dérivés sulfonés …

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