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Système harmonisé
Section I > Chapitre 4 > Position 0408
… congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. ‑ Jaunes … autrement conservés. Tous ces produits, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, relèvent de cette position, …Section VI > Chapitre 33 > Position 3306
… l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils …
Explanatory notes
… l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils … la bouche et pour parfumer l'haleine. III) Les poudres, crèmes et comprimés pour faciliter l'adhérence des dentiers. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437
… Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et …
Explanatory notes
… 84.37 ‑ Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et … etc.) ou à améliorer leur qualité par des ventilations et criblages successifs, qui assurent l’élimination des …Section XI > Chapitre 56 > Position 5606
… autres que ceux du n° 56.05 et autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits « de chaînette ». …
Explanatory notes
… autres que ceux du n° 56.05 et autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits « de chaînette ». … AUTRES QUE CEUX DU N° 56.05 ET AUTRES QUE LES FILS DE CRIN GUIPES Ces produits sont formés d'une âme, généralement …Section XV > Chapitre 73 > Position 7319
… Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour …
Explanatory notes
… ‑ Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe‑lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple). …
Explanatory notes
… encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple). … travail du bureau, c'est-à-dire le travail concernant les écritures (enregistrement, tenue des documents, … précédentes, les machines à chiffrer ou à déchiffrer (cryptographie). La présente position couvre non …Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
… l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux des n°s 23.04 ou 23.05. …
Explanatory notes
… l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux des n°s 23.04 ou 23.05. 2306.10 … par solvants ou par centrifugation, de l’huile d’origine microbienne ou de l'huile contenue dans les graines, les …Section III > Chapitre 15 > Position 1517
… de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou …
Explanatory notes
… de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou … peuvent être émulsionnés (par exemple, avec du lait écrémé) et être malaxés ou avoir été traités par texturation (modification de la texture ou de la structure cristalline) ou autrement ou additionnés de faibles …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat; machines et appareils visés à la Note 11 C) du …
Explanatory notes
… (wafers) d’atomes étrangers. 2) les fours pour la croissance et l'étirage de cristaux pour la production de lingots à dispositif semi-conducteur monocristallin d’une très grande pureté à partir desquels des …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541
… avec d’autres diodes émettrices de lumière (LED); cristaux piézo-électriques montés. …