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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205
… Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, …
Explanatory notes
… 92.05 - Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, … à corps plus ou moins contournés se terminant par un pavillon. Ce sont en particulier les cornets à pistons, les … groupe comprend notamment : 1) Les orgues à tuyaux et à clavier , des types orgues d'églises. Ce sont des …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104
… Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même …
Explanatory notes
… 41.04 ‑ Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, épilés, même … Autres La présente position comprend les cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, tannés ou en … après tannage ( n° 41.15 ). c) Les cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, tannés ou …Section XV > Chapitre 82 > Position 8210
… de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons. …
Explanatory notes
… de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons. La présente position … mécanismes, tels que manivelles, engrenages, dispositifs à vis d'Archimède, pompe; par contre, un simple levier ou un … à légumes, petites machines à hacher et à trancher la viande (hache‑viande et similaires), à mouler la viande, à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435
… et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires. …
Explanatory notes
… et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires. … raisins sans écraser les râfles et pépins (fabrication des vins de goutte); les fouloirs‑pompes, qui sont des fouloirs … l’alimentation et le pressurage sont assurés par un arbre à vis d’Archimède tournant dans un cylindre. E) Les …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902
… Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la …
Explanatory notes
… 89.02 - Bateaux de pêche; navires‑usines et autres bateaux pour le traitement ou la … et les thoniers. Relèvent également de cette position les navires‑usines pour la mise en conserve de poissons, etc. …Section IV > Chapitre 22 > Position 2207
… volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres. …
Explanatory notes
… volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres. 2207.10 ‑ Alcool éthylique non … de 80 % vol. ou plus 2207.20 ‑ Alcool éthylique et eaux‑de‑vie dénaturés de tous titres L' alcool éthylique … 80 % vol. ou plus. 2) L'alcool éthylique et des eaux‑de‑vie dénaturés de tous titres. Les boissons fermentées et les …Section XI > Chapitre 59 > Position 5902
… nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose. …
Explanatory notes
… nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose. 5902.10 ‑ De nylon ou d'autres polyamides 5902.20 ‑ … nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose, tandis que la trame peut être constituée d'autres …Section I > Chapitre 3 > Position 0307
… Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en …
Explanatory notes
… 03.07 ‑ Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en … ou pendant le fumage. ‑ Huîtres : 0307.11 ‑ ‑ Vivantes, fraîches ou réfrigérées 0307.12 ‑ ‑ Congelées …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432
… Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour …
Explanatory notes
… ‑ Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour … et engins pour l’agriculture, l’horticulture ou la sylviculture qui, au lieu et place des outils à main, … 3) Les scarificateurs , les cultivateurs (y compris les vibroculteurs et les herses canadiennes), les extirpateurs , …Section XX > Chapitre 96 > Position 9617
… isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en …