Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
… Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés …
Explanatory notes
… 30.05 - Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple) imprégnés ou recouverts …Section V > Chapitre 27 > Position 2712
… Vaseline; paraffine, cire de pétrole micro-cristalline, « slack wax », … autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés. …
Explanatory notes
… 27.12 ‑ Vaseline; paraffine, cire de pétrole micro-cristalline, « slack wax », … couleur blanche, jaunâtre ou brun foncé, qui est obtenue à partir de résidus de la distillation de certaines huiles …Section IX > Chapitre 46 > Position 4601
… et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple). …
Explanatory notes
… et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple). - Nattes, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.20
… Appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de … d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033 > 9033.00
… Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90 …
Classification opinions
… ou principalement destinés à une machine, à un appareil ou à un véhicule déterminé : Pouvant être utilisés indifféremment sur plusieurs instruments ou appareils du Ch. 90. Voir également les Avis Sect. XVI/1, …Section IV > Chapitre 20
… Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de …
Explanatory notes
… Chapitre 20 Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les légumes et fruits préparés ou …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les légumes et fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux … d) les produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie et autres produits du …Section VI > Chapitre 29 > Position 2920 > 2920.1 > 2920.11
… Parathion (ISO) et parathion-méthyle (ISO) (méthyle parathion) …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5 > 7208.52
… D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm …
Classification opinions
… laminées à chaud (dimensions en mm (largeur x longueur x épaisseur) : 2440 x 6096 x 6), ayant subi les processus de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531
… Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou …
Explanatory notes
… 85.31 ‑ Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle … le vol ou l'incendie et appareils similaires 8531.20 ‑ Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux … de lumière (LED) 8531.80 ‑ Autres appareils 8531.90 ‑ Parties A l'exception de ceux des n ° s 85.12 ou 85.30 , la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430
… Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, …