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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux …
Explanatory notes
… 84.09 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux … - Autres : 8409.91 - - Reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux …Section VII > Chapitre 39 > Position 3925
… pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs (+). 3925.10 - Réservoirs, …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109
… Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …
Explanatory notes
… 71.09 - Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. … que pour l'assimilation, aux plaqués ou doublés, des métaux communs incrustés de métaux précieux, se reporter à la Note … du n° 71.07. L'or est plaqué sur l'argent ou sur des métaux communs, tels que le cuivre (ou ses alliages) en vue de la …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522
… Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux …
Explanatory notes
… 85.22 - Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux … peut citer : 1) Les lecteurs phonographiques , également dénommés phonocapteurs , pour disques ou pour films sonores … d’enregistrement du n° 85.23 . d) Les appareillages, dénommés lecteurs de son, qui sont utilisés concurremment …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux …
Explanatory notes
… 85.38 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux … matériels relevant des trois positions précédentes. Sont notamment classés ici, pour autant qu' ils soient nettement reconnaissables comme tels, les tableaux de commande ou de distribution (généralement en matières …Section III > Chapitre 15 > Position 1504
… Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement …
Explanatory notes
… ‑ Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement … que les huiles de foies 1504.30 ‑ Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions Dans cette position … harengs, sardines, anchois, pilchards, etc.) ou de mammifères marins (baleines, cachalots, dauphins, phoques, …Section XV > Chapitre 72 > Position 7225
… laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus. …
Explanatory notes
… laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus (+). - En aciers au silicium dits …Section VII > Chapitre 40 > Position 4001
… Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en …
Explanatory notes
… naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en … La stabilisation consiste généralement en une addition d'ammoniaque au latex dans la proportion de 5 à 7 grammes …Section XV > Chapitre 72 > Position 7211
… fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… fer ou en aciers non alliés, d’une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus (+). - Simplement … faces ou en cannelures fermées, d’une largeur excédant 150 mm et d’une épaisseur de 4 mm ou plus, non enroulés et ne … ou d’ouvrages repris ailleurs. Ces produits sont utilisés notamment pour le cerclage des caisses, des tonneaux et …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux …