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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 67 > Position 6701
… Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et …
Explanatory notes
… 67.01 - Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties … de plumes. Ce sont notamment : 1) Les plumes montées, c'est-à-dire les plumes qui sont munies d'un fil métallique en …Section XV > Chapitre 83 > Position 8309
… Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, …
Explanatory notes
… 83.09 ‑ Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des …
Explanatory notes
… 30.02 - Sang humain; sang animal préparé en vue d’usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004
… Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, … présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou …
Explanatory notes
… présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou … pour la gorge ou de bonbons contre la toux, constituées essentiellement par du sucre (même additionné d'autres … artificielles), lesquels suivent leur régime propre . Tel est essentiellement le cas des préparations alimentaires ne …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
… Luminaires et appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, …
Explanatory notes
… 94.05 ‑ Luminaires et appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) et … l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques : 9405.11 ‑ ‑ Conçus pour être … 71) et utiliser toute source de lumière (bougie, huile, essence, pétrole, gaz d'éclairage, acétylène, électricité, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024
… Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité …
Explanatory notes
… 90.24 ‑ Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité … sont utilisés généralement après fabrication des objets à essayer, tant dans les laboratoires industriels que dans les … exemple, dans les entrepôts, les magasins). La gamme en est très étendue et couvre non seulement des machines d'un …Section VII > Chapitre 40 > Position 4002
… Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du …
Explanatory notes
… position couvre : 1) Le caoutchouc synthétique tel qu'il est défini dans la Note 4 du présent Chapitre (voir … cependant pas avoir pour résultat de modifier le caractère essentiel de matière première des produits traités. Ils ne … stipulées dans la partie a) de la Note. Aux fins de cet essai, l'addition de substances nécessaires à la …Section VI > Chapitre 33 > Position 3307
… Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après- rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et …
Explanatory notes
… le lavage de la peau, dans lesquelles le composant actif est constitué partiellement ou entièrement d'agents … . Les désodorisants de locaux préparés consistent essentiellement en substances (méthacrylate de lauryle, par … stériles . * * * ANNEXE Liste des principales huiles essentielles, des principaux résinoïdes et des principales …Section XII > Chapitre 65 > Position 6502
… Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, …
Explanatory notes
… 65.02 - Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par … (d'une largeur généralement inférieure à 5 cm) de quelque espèce et de quelque matière que soient ces bandes (bandes … fur et à mesure que l'on forme la spirale. Cet assemblage est généralement réalisé par une couture ordinaire (cloches …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011
… Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources …